Conseil municipal du 2019-05-20

Soissons 20 mai 2019 62 délibérations
Document source

62

délibérations

26

Culture & Patrimoine

10

Social & Santé

10

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

62 délibérations - Affaires Financieres – Budget Principal – Creances éteintes - Affaires Financieres – Budget Principal – Creances éteintes - Affaires Financieres – Subvention au CCAS – 1ere partie - Affaires Financieres – Subvention au CCAS – 1ere partie - Archives Municipales – Restauration de matrices cadastrales – Demande de subvention aupres de la Direction Regionale des - Archives Municipales – Restauration de matrices cadastrales – Demande de subvention aupres de la Direction Regionale des - Le Mail-Scene culturelle – Signature d une convention de partenariat avec la Communaute Emmaus de Soissons - Le Mail-Scene culturelle – Signature d une convention de partenariat avec la Communaute Emmaus de Soissons - Le Mail-Scene culturelle – Appel a projets festival « Haute Fréquence 2.0 » demande de subvention aupres de la Region d - Le Mail-Scene culturelle – Appel a projets festival « Haute Fréquence 2.0 » demande de subvention aupres de la Region d - Musee – Chantier des collections - Demande de subvention Etat - Musee – Chantier des collections - Demande de subvention Etat - Musee – Location ou pret de l Arsenal - Musee – Location ou pret de l Arsenal - Patrimoine – Tarif visites courtes - Patrimoine – Tarif visites courtes - Patrimoine – Attribution de subvention – Association ANIMA THEATRI - Patrimoine – Attribution de subvention – Association ANIMA THEATRI - Patrimoine – Attribution de subvention – Association des Amis de la Cathedrale - Patrimoine – Attribution de subvention – Association des Amis de la Cathedrale

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Délibérations (62)

🎭 Culture & Patrimoine 26 délibérations

Archives Municipales – Restauration de matrices cadastrales – Demande de subvention aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles (DRAC) des Hauts-de-France

Archives Municipales – Restauration de matrices cadastrales – Demande de subvention aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles (DRAC) des Hauts-de-France

Le Mail — Scene culturelle – Signature d une convention de partenariat avec la Communaute Emmaus de Soissons

Le Mail — Scene culturelle – Signature d une convention de partenariat avec la Communaute Emmaus de Soissons

Le Mail — Scene culturelle – Appel a projets festival « Haute Fréquence 2.0 » demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France

Le Mail — Scene culturelle – Appel a projets festival « Haute Fréquence 2.0 » demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France

Musee – Chantier des collections — Demande de subvention Etat

Musee – Chantier des collections — Demande de subvention Etat

Musee – Location ou pret de l Arsenal

Musee – Location ou pret de l Arsenal

Patrimoine – Tarif visites courtes

Patrimoine – Tarif visites courtes

Patrimoine – Attribution de subvention – Association ANIMA THEATRI

Patrimoine – Attribution de subvention – Association ANIMA THEATRI

Patrimoine – Attribution de subvention – Association des Amis de la Cathedrale

Patrimoine – Attribution de subvention – Association des Amis de la Cathedrale

Patrimoine – Attribution de subvention – Association de Sauvegarde de la Chapelle Saint-Charles

Patrimoine – Attribution de subvention – Association de Sauvegarde de la Chapelle Saint-Charles

Patrimoine – Attribution de subvention – Association Abbaye royale Saint-Medard

Patrimoine – Attribution de subvention – Association Abbaye royale Saint-Medard

Animations et Festivites – Fete du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Animations et Festivites – Fete du Haricot – Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Subvention au College Saint Just – A la journee commune, visites et sorties

Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Subvention au College Saint Just – A la journee commune, visites et sorties

Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere du college Saint Just – Frais de transport pour le voyage a STADTHAGEN

Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere du college Saint Just – Frais de transport pour le voyage a STADTHAGEN

❤️ Social & Santé 10 délibérations

Affaires Financieres – Subvention au CCAS – 1ere partie

Affaires Financieres – Subvention au CCAS – 1ere partie

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale - Reglement intérieur des jardins familiaux

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale - Reglement intérieur des jardins familiaux

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale - Tarification - Animation de rue des centres sociaux

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale - Tarification - Animation de rue des centres sociaux

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale - Attribution de subventions aux associations a caractere social

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale - Attribution de subventions aux associations a caractere social

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale - Subventions Conseil Regional contrat de ville 2019 – Chantiers jeunes

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale - Subventions Conseil Regional contrat de ville 2019 – Chantiers jeunes

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Affaires Techniques – Adhesion Aisne Partenariat – Programme voirie – 2018/2025

Affaires Techniques – Adhesion Aisne Partenariat – Programme voirie – 2018/2025

PRU – NPNRU Saint — Crepin - Demande de subvention – Conseil regional des Hauts-de-France

PRU – NPNRU Saint — Crepin - Demande de subvention – Conseil regional des Hauts-de-France

PRU — Association REALISS quartiers – Mise en place d une convention pour l animation de jardins partages sur Presles

PRU — Association REALISS quartiers – Mise en place d une convention pour l animation de jardins partages sur Presles

Urbanisme – Bilan de la concertation et arret du projet de Plan Local d Urbanisme revise

Urbanisme – Bilan de la concertation et arret du projet de Plan Local d Urbanisme revise

Urbanisme – SEDA – Concession de Coeur de Ville de Soissons – Avenant n°1

Urbanisme – SEDA – Concession de Coeur de Ville de Soissons – Avenant n°1

💶 Finances & Budget 6 délibérations

Affaires Financieres – Budget Principal – Creances éteintes

Affaires Financieres – Budget Principal – Creances éteintes

Affaires Generales – Suppression de la Taxe Locale de la Publicite Exterieure

Affaires Generales – Suppression de la Taxe Locale de la Publicite Exterieure

Affaires Generales – Marches de quartiers - Tarifs 2019

Affaires Generales – Marches de quartiers - Tarifs 2019

Sport 4 délibérations

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Adhesion de la Ville a l Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)

Affaires Sportives – Adhesion de la Ville a l Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)

👥 Ressources humaines 4 délibérations

Affaires de Personnel – Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel – Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel – Ajout du cadre d emploi des agents sociaux territoriaux au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (R.I.

Affaires de Personnel – Ajout du cadre d emploi des agents sociaux territoriaux au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (R.I.

🌱 Environnement 2 délibérations

Affaires Techniques – Denominations de voies – Ancienne friche BSL – Proposition la rue du Parc BSL – La rue des Artisans – La rue de la Croix Saint-Marcoult

Affaires Techniques – Denominations de voies – Ancienne friche BSL – Proposition la rue du Parc BSL – La rue des Artisans – La rue de la Croix Saint-Marcoult

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