16 septembre 2019
72
délibérations
24
Culture & Patrimoine
14
Urbanisme & Travaux
10
Social & Santé
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Soissons — 9 €/moisDélibérations (72)
Le Mail — Scene culturelle Convention de residence avec la compagnie de l Arcade Saison 2019-2021
Le Mail — Scene culturelle Convention de residence avec la compagnie de l Arcade Saison 2019-2021
Le Mail — Scene culturelle Convention de residence avec la compagnie Appel d air Saison 2019.2020
Le Mail — Scene culturelle Convention de residence avec la compagnie Appel d air Saison 2019.2020
Le Mail — Scene culturelle Convention de residence avec la compagne Pass a l Acte Saison 2019.2020
Le Mail — Scene culturelle Convention de residence avec la compagne Pass a l Acte Saison 2019.2020
Le Mail — Scene culturelle Attribution de subvention pour le soutien du projet educatif et culturel 2019.2020 J ai mal à ma planete College Saint-Just
Le Mail — Scene culturelle Attribution de subvention pour le soutien du projet educatif et culturel 2019.2020 J ai mal à ma planete College Saint-Just
Le Mail — Scene culturelle Participation de la ville de Soissons au projet APTE à lart et signature d une convention avec le centre de soins APTE de BUCY-LE-LONG pour la saison 2019.2020
Le Mail — Scene culturelle Participation de la ville de Soissons au projet APTE à lart et signature d une convention avec le centre de soins APTE de BUCY-LE-LONG pour la saison 2019.2020
Le Mail — Scene culturelle Association Le Fil d Ariane Signature d une convention de partenariat entre la ville de Soissons et l association Le Fil d Ariane
Le Mail — Scene culturelle Association Le Fil d Ariane Signature d une convention de partenariat entre la ville de Soissons et l association Le Fil d Ariane
Musee Restauration d oeuvre d art et demande de subvention aupres de la DRAC des Hauts-de-France
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Patrimoine Location de l abbaye Saint — Jean des Vignes Conditions et tarifs
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Patrimoine Convention de MECENAT et de partenariat culturel Association Les Amis de Saint-Jean des Vignes
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Patrimoine Abbaye Saint — Jean des Vignes Demande de subvention DRAC Releve lithologique du massif occidental
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Animations et Festivites Tarifs relatif a la fourniture d eau aux organisateurs d evenements et d animations
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Jumelage LANDKREIS SCHAUMBURG Participation financiere
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Urbanisme Instauration de servitudes d utilite publique sur le site anciennement exploite par la societe BSL INDUSTRIES
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Urbanisme Acquisition des parcelles cadastrees AW294 AW295 AW297 AW298 AW300 AW 415 AW416 AW417 AW418, avenue Salvador Allende
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Urbanisme Jardins partages 290 avenue de Chateau-Thierry (Parcelles AX101 et 102) Objectifs et reglements
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Rénovation Urbaine Convention de partenariat pour le Projet d Initiatives Citoyennes de la ville de Soissons
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Commerce Dispositif de prise en charge de 50 % de la taxe fonciere pour les commercants
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Commerce Taxe annuelle sur les friches commerciales Communication de la liste des adresses
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Commerce Association « Les Vitrines de Clovis » - Attribution d une subvention au titre de l annee 2019
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Affaires Generales Contrat Local de Securite de Prevention de la Delinquance (CLSPD) Signature d une convention partenariale avec le service penitentiaire d insertion et de probation (SPIP) de l A
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Vie des Quartiers Centres sociaux et democratie locale Adhesion charte Ville Aidante Alzheimer
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Vie des Quartiers Centres sociaux et democratie locale Subventions investissement Conseil Regional contrat de Ville 2019 Numerique et quartiers a Soissons
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Vie des Quartiers Centres sociaux et democratie locale Subventions investissement Conseil Regional contrat de Ville 2019 Amenagement terrain synthetique quartier de Presles
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Vie des Quartiers Centres sociaux et democratie locale Attribution de subventions aux associations a caractere social
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Conseil Municipal Voeu Maintenir un service public de proximite a d'isposition d'es plus fragiles
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Affaires Generales Adoption des rapports sur le prix et la qualite du service public d assainissement 2018 et sur le prix et la qualite du service public Ordures Menageres
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Affaires Techniques Denomination de voie Proposition « Impasse de la Cerisaie »
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Affaires Sportives Attribution de subventions aux associations sportives
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Affaires Sportives Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives
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Affaires Sportives Conventions d objectifs avec les associations sportives
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Affaires Financieres — Decision modificative n 2/2019 Budget Principal
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Affaires Financieres Budget Principal Autorisations de programme Credits de paiement
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Affaires Techniques Enfouissement des reseaux Place Lamartine Participation Ville de Soissons a l USEDA
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Affaires Techniques Denomination de voie Aux abords du 260 avenue de Chateau-Thierry Proposition rue de la Blancherie
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Affaires de Personnel Indemnite pour travaux dangereux et insalubres
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Affaires de Personnel Complement du CIA au cadre d emploi des agents sociaux territoriaux au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Profess
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