Conseil municipal du 2024-02-05

Soissons 5 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

3

Sport

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Affaires Financières – Débat d’Orientation Budgétaire 2024 - Animations et Festivités – Société d’Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa région – Attribution d’une s - Urbanisme – Convention avec l’INRAP pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive – Square Saint-Pierre - Patrimoine – Convention de partenariat pour la prise en charge financière des actions de communication de l'événement « - Patrimoine – Convention de prêt de l'exposition itinérante « printemps de l’art déco » 2024 - Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives - Affaires Sportives – Convention d’objectifs avec une association sportive - Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives - Affaires Générales – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2022 – Présentat - Affaires de Personnel – Ajout de cadres d’emploi au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions; des Sujétions; de l - Affaires de Personnel – Modification du tableau des effectifs - Affaires de Personnel – Le Mail-Scène culturelle / Vacations Techniques / Forfaits - Affaires de Personnel – Rapport annuel pour l’égalité des femmes et des hommes

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Délibérations (13)

👥 Ressources humaines 4 délibérations

Affaires de Personnel — Ajout de cadres d’emploi au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions; des Sujétions; de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Le Mail-Scène culturelle / Vacations Techniques / Forfaits

Affaires de Personnel — Rapport annuel pour l’égalité des femmes et des hommes

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations

Animations et Festivités — Société d’Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa région – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Patrimoine — Convention de partenariat pour la prise en charge financière des actions de communication de l'événement « printemps de l’art déco » 2024

Patrimoine — Convention de prêt de l'exposition itinérante « printemps de l’art déco » 2024

⚽ Sport 3 délibérations

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Convention d’objectifs avec une association sportive

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

📄 Autres decisions 2 délibérations

Affaires Financières — Débat d’Orientation Budgétaire 2024

Affaires Générales — Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2022 – Présentation du rapport annuel 2022 présenté par la société ENGIE SOLUTIONS délégataire d

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Urbanisme — Convention avec l’INRAP pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive – Square Saint-Pierre

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