16 décembre 2024

Affaires Financières — Budget principal - Décision modificative n°2/2024

Affaires Financières — Budget principal – Durées amortissements M57

Affaires Financières — Budget principal – Créances éteintes

Affaires Financières – Tarifs

Affaires Techniques — ENEDIS – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2024

Affaires Techniques — GRDF – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2024

Affaires Financières — Budget principal - Autorisations de programme et d'engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières — Autorisation d'exécution des dépenses d'investissement - Exercice 2025

Affaires Techniques — TELECOMS – Redevance d'occupation du domaine public – Tarifs 2024

Bibliothèque Municipale — Convention de partenariat avec les établissements pour personnes âgées de Soissons

Bibliothèque Municipale — Convention de partenariat avec le centre hospitalier de Soissons

Musée — Convention de partenariat avec la Clinique la Roseraie de Soissons

Musée — Convention de partenariat avec le Lycée Camille Claudel de Soissons

Patrimoine — Attribution de subvention à l'association de sauvegarde de la chapelle Saint-Charles

Affaires de Personnel — Protection sociale complémentaire – Participation employeur – Mise à jour des tarifs de mutuelle et de la participation employeur

Affaires de Personnel — Médecine préventive

Affaires de Personnel — Instauration de l'indemnite spéciale de fonction et d'engagement – Filière Police Municipale

Affaires de Personnel — Ajout du cadre d'emploi des conservateurs territoriaux de bibliothèques au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions des Sujétions de l'Expertise et de l'Engagement Pro

Urbanisme — SEDA - Concession d'aménagement cœur de ville – Compte rendu annuel à la collectivité locale 2023

Affaires Techniques — ENEDIS – Redevance occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur l'année 2023

Affaires Techniques — Création d'une commission pour l'adoption du règlement de voirie communale

Affaires Financières — Subvention au CCAS – Première partie 2025

Affaires Financières — Budget principal – Attribution d'une subvention de fonctionnement au CCAS