Conseil municipal du 2022-01-31

Soissons 31 janvier 2022 26 délibérations
Document source

26

délibérations

8

Sport

6

Urbanisme & Travaux

6

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Affaires Financières – Débat d’Orientation Budgétaire 2022 - Affaires Financières – Débat d’Orientation Budgétaire 2022 - Affaires Financières – Recherche de mécénat pour accompagner les projets de la Ville - Affaires Financières – Recherche de mécénat pour accompagner les projets de la Ville - Affaires Financières – Modification des statuts de GrandSoissons Agglomération – Transfert de la contribution au SDIS (S - Affaires Financières – Modification des statuts de GrandSoissons Agglomération – Transfert de la contribution au SDIS (S - Urbanisme – Cession d’un terrain cadastré section BV N°11 et 12 (14 avenue de Coucy) - Urbanisme – Cession d’un terrain cadastré section BV N°11 et 12 (14 avenue de Coucy) - Urbanisme – Cession de la salle des Feuillants - Urbanisme – Cession de la salle des Feuillants - Urbanisme – Création d’un guichet numérique des autorisations d’urbanisme et adoption de ses conditions générales d’util - Urbanisme – Création d’un guichet numérique des autorisations d’urbanisme et adoption de ses conditions générales d’util - Musée – Acquisition de l’œuvre de Louis Auguste HIOLIN - Musée – Acquisition de l’œuvre de Louis Auguste HIOLIN - Musée – Legs d’oeuvres de Jacques DOUCET par Madame Andrée ROUVEL - Musée – Legs d’oeuvres de Jacques DOUCET par Madame Andrée ROUVEL - Musée – Plan de récolement décennal des musées de Soissons (2022-2025) - Musée – Plan de récolement décennal des musées de Soissons (2022-2025) - Affaires Sportives – Attribution d’une subvention à une association sportive - Affaires Sportives – Attribution d’une subvention à une association sportive

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Délibérations (26)

⚽ Sport 8 délibérations

Affaires Sportives – Attribution d’une subvention à une association sportive

Affaires Sportives – Attribution d’une subvention à une association sportive

Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives – Convention d’objectifs avec une association sportive

Affaires Sportives – Convention d’objectifs avec une association sportive

Affaires Sportives – Accessibilité et protection des forages situés dans l’emprise du golf – Convention avec le SIPRODES

Affaires Sportives – Accessibilité et protection des forages situés dans l’emprise du golf – Convention avec le SIPRODES

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Urbanisme – Cession d’un terrain cadastré section BV N°11 et 12 (14 avenue de Coucy)

Urbanisme – Cession d’un terrain cadastré section BV N°11 et 12 (14 avenue de Coucy)

Urbanisme – Cession de la salle des Feuillants

Urbanisme – Cession de la salle des Feuillants

Urbanisme – Création d’un guichet numérique des autorisations d’urbanisme et adoption de ses conditions générales d’utilisation

Urbanisme – Création d’un guichet numérique des autorisations d’urbanisme et adoption de ses conditions générales d’utilisation

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations

Musée – Acquisition de l’œuvre de Louis Auguste HIOLIN

Musée – Acquisition de l’œuvre de Louis Auguste HIOLIN

Musée – Legs d’oeuvres de Jacques DOUCET par Madame Andrée ROUVEL

Musée – Legs d’oeuvres de Jacques DOUCET par Madame Andrée ROUVEL

Musée – Plan de récolement décennal des musées de Soissons (2022-2025)

Musée – Plan de récolement décennal des musées de Soissons (2022-2025)

📄 Autres decisions 4 délibérations

Affaires Financières – Débat d’Orientation Budgétaire 2022

Affaires Financières – Débat d’Orientation Budgétaire 2022

Affaires Financières – Recherche de mécénat pour accompagner les projets de la Ville

Affaires Financières – Recherche de mécénat pour accompagner les projets de la Ville

🛡️ Sécurité 2 délibérations

Affaires Financières – Modification des statuts de GrandSoissons Agglomération – Transfert de la contribution au SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours)

Affaires Financières – Modification des statuts de GrandSoissons Agglomération – Transfert de la contribution au SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours)

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