Conseil municipal du 2026-03-20

Soissons 20 mars 2026 6 délibérations
Document source

6

délibérations

4

Administration

1

Sécurité

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Lecture des résultats officiels constatés aux procès-verbaux des élections municipales du 15 mars 2026 - Élection du Maire - Fixation du nombre de postes d’Adjoints - Élection des Adjoints - Lecture de la Charte de l'élu local et remise aux Conseillers municipaux des articles L.1111-13 et L.1111-14 du CGCT com - Délégations du Conseil municipal au Maire – Articles L.2122-22, L.2122-23 et R.2122-7-1 du Code Général des Collectivité

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Délibérations (6)

🏛️ Administration 4 délibérations

Élection du Maire

Élection des Adjoints

Lecture de la Charte de l'élu local et remise aux Conseillers municipaux des articles L.1111-13 et L.1111-14 du CGCT complétés par les dispositions législatives et réglementaires du Code Général des C

Délégations du Conseil municipal au Maire – Articles L.2122-22, L.2122-23 et R.2122-7-1 du Code Général des Collectivités Territoriales

🛡️ Sécurité 1 délibération

Lecture des résultats officiels constatés aux procès-verbaux des élections municipales du 15 mars 2026

📄 Autres decisions 1 délibération

Fixation du nombre de postes d’Adjoints

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