Conseil municipal du 2023-09-18

Affaires Financières – Budget Principal – Décision modificative n°2/2023

Affaires Financières – Budget Principal – Décision modificative n°2/2023

Affaires Financières – Budget Principal – Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières – Budget Principal – Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières – Budget Principal — Créances éteintes

Affaires Financières – Budget Principal — Créances éteintes

Affaires Financières – Non restitution de retenues de garantie pour prescription quadriennale ou disparition de la société titulaire du marché

Affaires Financières – Non restitution de retenues de garantie pour prescription quadriennale ou disparition de la société titulaire du marché

Affaires Financières – Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresses

Affaires Financières – Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresses

Vie Associative – Attribution d’une subvention – Association du Quartier de la Gare

Vie Associative – Attribution d’une subvention – Association du Quartier de la Gare

Vie Associative – Attribution d’une subvention - Amicale des Sapeurs-Pompiers de Soissons

Vie Associative – Attribution d’une subvention - Amicale des Sapeurs-Pompiers de Soissons

Affaires Générales – Société d’Equipement du Département de l’Aisne - SEDA - Présentation du bilan pour l’exercice 2022

Affaires Générales – Société d’Equipement du Département de l’Aisne - SEDA - Présentation du bilan pour l’exercice 2022

Direction Générale – Attribution de subvention de fonctionnement à la Croix Rouge Française dans le cadre de la convention annuelle

Direction Générale – Attribution de subvention de fonctionnement à la Croix Rouge Française dans le cadre de la convention annuelle

Urbanisme – Cession de la parcelle AM17 à M. BOURSIQUOT-BOURGEOIS

Urbanisme – Cession de la parcelle AM17 à M. BOURSIQUOT-BOURGEOIS

Urbanisme – Acquisition des parcelles cadastrées section CE numéros 176, 178, 179, 180, 181, 183, 184, 185 à SACICAP ASO

Urbanisme – Acquisition des parcelles cadastrées section CE numéros 176, 178, 179, 180, 181, 183, 184, 185 à SACICAP ASO

Urbanisme – Bilan de la politique foncière 2022

Urbanisme – Bilan de la politique foncière 2022

Renouvellement Urbain – Convention avec l’INRAP pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive

Renouvellement Urbain – Convention avec l’INRAP pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive

Animations et Festivités – Union Nationale des Combattants – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Animations et Festivités – Union Nationale des Combattants – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Bibliothèque Municipale – Signature d’une convention de coopération sur le signalement des imprimes avec L’AR2L

Bibliothèque Municipale – Signature d’une convention de coopération sur le signalement des imprimes avec L’AR2L

Education/Jeunesse – Convention de partenariat avec l’Association Saint Rémy – Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

Education/Jeunesse – Convention de partenariat avec l’Association Saint Rémy – Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

Petite Enfance – Avenant aux règlements de fonctionnement des établissements municipaux de la Petite Enfance

Petite Enfance – Avenant aux règlements de fonctionnement des établissements municipaux de la Petite Enfance

Affaires Financières – Adhésion à l’AFIGESE

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Vie Associative – Attribution d’une subvention pour action/projet - Amicale de la Police de Soissons

Vie Associative – Attribution d’une subvention pour action/projet - Amicale de la Police de Soissons

Affaires Techniques – Convention de servitudes au profit du Réseau de Transport d’Electricité (RTE) concernant la liaison souterraine Courmelles-Soissons notre Dame

Affaires Techniques – Convention de servitudes au profit du Réseau de Transport d’Electricité (RTE) concernant la liaison souterraine Courmelles-Soissons notre Dame

Jumelage – STADTHAGEN / LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financière

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Affaires de personnel – Modification du tableau des effectifs

Affaires de personnel – Modification du tableau des effectifs