Conseil municipal du 2023-12-11

Affaires Financières Budget principal Décision modificative n°3/2023

Affaires Financières Budget principal — Autorisations de programme et d’engagement Crédits de paiement

Affaires Financières Budget Principal — Créances éteintes

Affaires Financières Budget principal Subvention à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières Budget principal Subvention à la régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement Exercice 2024

Affaires Financières Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande

Affaires Financières Tarifs 2024

Vie Associative Attribution d’une subvention de fonctionnement association Guilde Clovis et Clotilde

Affaires Techniques ENEDIS Redevance d’occupation du domaine public Tarifs 2023

Affaires Techniques GRDF Redevance d’occupation du domaine public Tarifs 2023

Affaires Techniques TELECOMS Redevance d’occupation du domaine public Tarifs 2023

Urbanisme Acquisition de la parcelle cadastrée section ce numéro 177 a la SACICAP ASO

Urbanisme Cession de la parcelle BO 62 à M. Cyprien PICARD

Urbanisme Cession à l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aisne d’une parcelle appartenant au domaine privé communal

Urbanisme SEDA Concession d’aménagement Cœur de Ville Compte rendu annuel à la collectivité locale 2022

Affaires Techniques ENEDIS Redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur l’année 2022

Le Mail — Scène culturelle Mail-Scène culturelle, Cité de la Musique et de la Danse, grille tarifaire commune

Musée Acquisition (don) de deux aquarelles de Léopold BARAQUIN

Musée Acquisition (don) d’un tableau de DORA MAAR

Patrimoine Attributions de subventions à la chapelle Saint-Charles

Affaires Financières Budget principal Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale

Affaires Financières Subvention au CCAS Première partie 2024

Action Sociale Vie des quartiers Signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec le FR-CIDFF de l’Aisne avec participation financière

Affaires de Personnel Mise en place de la prime de pouvoir D achat exceptionnelle

Affaires de Personnel Désignation du référent déontologue de l'élu local

Affaires Générales Indemnisation d’un administré

Direction Générale Signature de l’avenant à la convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville Opération de revitalisation du territoire de Soissons