17 décembre 2025
16
délibérations
8
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Hameau de la Monniais — Approbation du compte rendu annuel à la collectivité - année 2024
Augmentation de lenveloppe subvention pour le secteur de lenseignement
Avenant n°1 convention avec OC Cessonnais football
Remboursement de sinistre non couvert par lassurance
Tarification de la location des mobil — homes - Année 2026
Admissions en créance éteintes
Gestion déléguée du parc dhabitation à loyer modérer - Augmentation des loyers pour 2026
D'ébat d'orientation budgétaire 2026
Mise en place du forfait mobilité durable
Modification tableau des effectifs
Acquisitions de parcelles au 2 La Cour Pichot par lintermédiaire de la SAFER
Convention c'adre d'iagnostic bâtiments c'ommunaux et intercommunaux
Mesures de responsabilisation — Convention collège Bourgchevreuil
Groupement de commandes terres de sources - Adhésion de la commune
Convention de partenariat avec la fédération française de canoe-kayak
Convention de partenariat avec la protection civile
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