Conseil municipal du 2021-03-02

Son 2 mars 2021 13 délibérations
Document source

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délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Décisions du Président prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil communautaire. - Installation d’une nouvelle conseillère communautaire pour la commune de la Ferté-Alais. - Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2021 du Budget Principal de la Communauté de Communes du Val d’Essonne. - Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2021 du Budget Annexe des « déchets ménagers et assimilés ». - Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2021 du Budget Annexe « zone d’activité de Montvrain II » de la Communauté de Com - Présentation du rapport Développement Durable 2020. - Présentation du rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes 2020. - Création de postes, modification du tableau des emplois. - Convention financière pour la réalisation d’une étude hydraulique – Desserte du Val d’Essonne - Fixation des tarifs et de la caution pour les aires d’accueil des gens du voyage de la Communauté de Communes du Val d’E - Approbation de la convention 2021 avec la Mission Locale des 3 Vallées (ML3V) dans le cadre de l’insertion sociale et pr - Tarification des interventions du service aide à domicile, année 2021. - Demande de subventions auprès du Conseil Départemental de l’Essonne dans le cadre du Contrat culturel de territoire et d

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
3

Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2021 du Budget Principal de la Communauté de Communes du Val d’Essonne.

5

Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2021 du Budget Annexe « zone d’activité de Montvrain II » de la Communauté de Communes du Val d’Essonne.

10

Fixation des tarifs et de la caution pour les aires d’accueil des gens du voyage de la Communauté de Communes du Val d’Essonne à compter du 8 mars 2021.

12

Tarification des interventions du service aide à domicile, année 2021.

13

Demande de subventions auprès du Conseil Départemental de l’Essonne dans le cadre du Contrat culturel de territoire et de l’Aide à l’Investissement pour l’année 2021.

📄 Autres decisions 3 délibérations
2

Installation d’une nouvelle conseillère communautaire pour la commune de la Ferté-Alais.

7

Présentation du rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes 2020.

9

Convention financière pour la réalisation d’une étude hydraulique – Desserte du Val d’Essonne

🌱 Environnement 3 délibérations
4

Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2021 du Budget Annexe des « déchets ménagers et assimilés ».

6

Présentation du rapport Développement Durable 2020.

8

Création de postes, modification du tableau des emplois.

🏛️ Administration 1 délibération
1

Décisions du Président prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil communautaire.

❤️ Social & Santé 1 délibération
11

Approbation de la convention 2021 avec la Mission Locale des 3 Vallées (ML3V) dans le cadre de l’insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans, domiciliés sur les 21 communes du terri

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