Conseil municipal du 2021-04-13

Modification du représentant de la commune de Cerny dans la commission thématique « développement économique et commerces » de la CCVE.

Approbation du Compte de Gestion 2020 du Budget Annexe « zone d’activité de Montvrain II » (Annexe)

Approbation du Compte Administratif 2020 du Budget Annexe « zone d’activité de Montvrain II ». (Annexe)

Approbation du Compte de Gestion 2020 du Budget Principal. (Annexe)

Approbation du Compte Administratif 2020 du Budget Principal. (Annexe)

Affectation du résultat 2020 du Budget Principal.

Vote des taux de fiscalité 2021.

Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2021 – Commune de Leudeville. (Annexe)

Adoption du Budget primitif 2021 du Budget Annexe « zone d’activité de Montvrain II ». (Annexe)

Adoption du Budget primitif 2021 du Budget Principal. (Annexes)

Conditions de mise en place du droit à la formation des élus communautaires et montant des dépenses inscrites dans le cadre de ce dispositif.

Modalités de réunion du bureau et du conseil communautaire à distance.

Révision de la méthode utilisée pour les amortissements du budget principal en M14 et du budget annexe « déchets ménagers » en M4 applicable au 1er janvier 2021.

Approbation du Compte de Gestion 2020 du Budget Annexe « déchets ménagers ». (Annexe)

Approbation du Compte Administratif 2020 du Budget Annexe « déchets ménagers ». (Annexe)

Versement d’une subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe « déchets ménagers » pour l’année 2021.

Adoption du Budget primitif 2021 du Budget Annexe « déchets ménagers » (Annexe)

Création de postes, modification du tableau des effectifs. (Annexe)

Appel à projets « développement durable » à destination des associations 2021. (Annexe)

Règlement pour le versement des fonds de concours aux communes de la CCVE. (Annexe)

Vote du produit attendu au titre de l’exercice de la compétence GEMAPI pour 2021.

Présentation du Rapport Annuel du Mandataire de la CCVE, Administrateur de la SEMARDEL – 2019. (Annexes)

Appel à projets touristiques du Conseil Départemental de l’Essonne.

Adoption de la convention d’adhésion entre la Communauté de communes du Val d’Essonne et la commune de Ballancourt sur Essonne ayant pour objet d’acter l’engagement de la commune bénéficiaire, de l’EP

Adoption de la convention d’adhésion entre la Communauté de communes du Val d’Essonne et la commune de La Ferté Alais ayant pour objet d’acter l’engagement de la commune bénéficiaire, de l’EPCI et de

Accueil d’un volontaire du Service Civique.

Rapport annuel d’activité 2020 sur les aires d’accueil des gens du voyage sur les communes de Ballancourt-sur-Essonne, d’Itteville et de Mennecy. (Annexe)

Approbation de la convention d’objectifs avec le Centre Local d’Information et de Coordination en Gérontologie (CLIC) « Orgessonne » pour l’année 2021. (Annexe)

Modification des représentants de la commune de d’Huison-Longueville dans les commissions thématiques « action sociale » et « actions et équipements sportifs d’intérêt communautaire » de la CCVE

Tarifs du centre aquatique communautaire Aquastade pour l’année 2021.

Décisions du Président prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Communautaire

SPL des Territoires de l’Essonne : projet d’augmentation du capital social en numéraire - approbation du projet de modification statutaire. (Annexe)

Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2020.

Convention de groupement de commandes relative à la fourniture d’abonnements internet et de téléphonie mobile entre la Communauté de Communes du Val d’Essonne et la commune de Ballancourt-sur-Essonne.

Modalités de facturation des participations familiales des usagers du conservatoire de musique et de danse au titre de la saison 2020/2021.

Approbation des conventions d’objectifs relatives au service « aide à domicile » à conclure avec les associations maillant le territoire du Val d’Essonne, pour l’année 2021. (Annexes)