28 septembre 2021

Installation d’un nouveau conseiller communautaire suppléant pour la commune d’Echarcon

Modification du représentant suppléant de la commune d’Echarcon au sein du SIARCE pour les compétences GEMAPI, eau et assainissement des eaux usées

Admissions en non — valeur pour 2021 de factures REOMI – budget annexe « déchets ménagers »

Décision modificative n°1 — 2021 du budget annexe des « déchets ménagers et assimilés » de la Communauté de communes de Val d’Essonne

Modification du tableau des emplois, modification du temps de travail

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés de la CCVE – 2020. (Annexes)

Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères incitative (REOMi) - Révision du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés à compter du 1er octobre 2021. (Annexe)

Modification du représentant suppléant de la commune d’Echarcon au sein de la commission intercommunale pour l’accessibilité

Modification du représentant suppléant de la commune d’Echarcon au sein du SIREDOM

Rapport d’activités 2020 de la CCVE

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) – Répartition 2021 entre la Communauté de communes du Val d’Essonne et les communes membres

Modification des modalités de calcul du capital décès

Modification des statuts de la SEMARDEL. (Annexe)

Actualisation du Plan de Développement 2021-2025 de SEMARDEL. (Annexes)

Décision modificative n°1 — 2021 du budget principal de la Communauté de communes de Val d’Essonne

Mise en place d’une zone unique de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour Leudeville - Année 2022

Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)

Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (REOMI) – Révision de la grille tarifaire pour 2021. (Annexe)

Révision de la délibération n°70 — 2021 – Tarif du conservatoire de musique et de danse du Val d’Essonne

Modification du représentant de la commune de Baulne au sein de la commission thématique Tourisme – Valorisation du Patrimoine de la CCVE

Régime indemnitaire de la filière culturelle – Indemnité de suivi et d’orientation des élèves (ISOE)

Décisions du Président prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Communautaire

Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Ormoy – Année 2021

Modification du périmètre du SIARCE par adhésion des communes de Buno-Bonnevaux et Saint-Pierre du Perray pour la compétence Mobilité Propre