Conseil municipal du 2024-10-02
18
délibérations
6
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Désignation membres dans commissions et organismes
Inventaire des zones humides
Ouvertures exceptionnelles les dimanches
Frais de fonctionnement élèves extérieurs
Règlement intérieur de l'Espace de Grippé
Adhésion convention prévoyance centre de gestion 35
Echange foncier délaissés SNCF
Convention suivi Zac Atalante ViaSilva réalisation voie chemins et espaces verts
Suppression abattement logements en bail reel solidaire
Suppression abattement 30% logements de bail réel solidaire
Accueil du chanteur Ben Mazué saison culturelle 2025 2026
Convention festival mini entreprises entreprendre pour apprendre
Avis du Conseil municipal sur la zone à faibles émissions-mobilité
Convention de partenariat JO et paralympiques 2024
Personnels encadrant les élèves en situation de handicap durant la pause méridienne
Renouvellement micro crèche
Remboursement sinistre non couvert par assurance
Modification du tableau des effectifs
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