2 octobre 2024
18
délibérations
6
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Désignation membres dans commissions et organismes
Inventaire des zones humides
Ouvertures exceptionnelles les dimanches
Frais de fonctionnement élèves extérieurs
Règlement intérieur de lEspace de Grippé
Adhésion convention prévoyance centre de gestion 35
Echange foncier délaissés SNCF
Suppression abattement logements en bail reel solidaire
Suppression abattement 30% logements de bail réel solidaire
Accueil du chanteur Ben Mazué saison culturelle 2025 2026
Convention festival mini entreprises entreprendre pour apprendre
Convention suivi Zac Atalante ViaSilva réalisation voie chemins et espaces verts
Avis du Conseil municipal sur la zone à faibles émissions-mobilité
Convention de partenariat JO et paralympiques 2024
Personnels encadrant les élèves en situation de handicap durant la pause méridienne
Renouvellement micro crèche
Remboursement sinistre non couvert par assurance
Modification du tableau des effectifs
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