Conseil municipal du 2024-12-02

Sonzay 2 décembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

9

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

18 délibérations - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - CREATION D'UN FORAGE AEP - DECISION MODIFICATIVE N°7 BUDGET PRINCIPAL - CHAUFFAGE SALLE DES ASSOCIATIONS - REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES DASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR LANNEE 2025 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 14 OCTOBRE 2024 - MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT ET CONTRAT DES SALLES COMMUNALES - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DEVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES 2024 (CLECT) - TARIFS MUNICIPAUX 2025 - MODIFICATION DES STATUTS COMMUNAUTE DE COMMUNES GATINE RACAN - DEMANDE FDSR 2025 - SOCLE ET PROJET - TRAVAUX D'AMENAGEMENT RUE DE LA MASSOTELLE - SUBVENTION ETAT 2025 (DSIL/DETR) MISE EN PLACE VIDEOPROTECTION - AIDE SOCIALE AUTONOMIE DES AIDES EXCEPTIONNELLES COLIS ALIMENTAIRE - RESSOURCES HUMAINES AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET CREATION DE 2 POSTES - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DE - MISE EN PLACE D'UNE ASSURANCE SANTE ET DEPENDANCE COMMUNALE - convention de partenariat - MODIFICATION DES STATUTS DU SIEIL - REDEVANCE CONSOMMATION DEAU POTABLE ET A LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX DEAU POTABLE POUR LANNEE 2025 - Budget assainissement - Autorisation des dépenses dinvestissement 2025 - Budget eau - Autorisation des dépenses dinvestissement 2025 - Budget principal - Autorisation des dépenses dinvestissement 2025

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
202480

Budget principal — Autorisation des dépenses dinvestissement 2025

202481

Budget eau — Autorisation des dépenses dinvestissement 2025

202482

Budget assainissement — Autorisation des dépenses dinvestissement 2025

202483

SUBVENTION ETAT 2025 (DSIL/DETR) MISE EN PLACE VIDEOPROTECTION

202484

DEMANDE FDSR 2025 — SOCLE ET PROJET - TRAVAUX D'AMENAGEMENT RUE DE LA MASSOTELLE

202485

DECISION MODIFICATIVE N°7 BUDGET PRINCIPAL - CHAUFFAGE SALLE DES ASSOCIATIONS

202486

TARIFS MUNICIPAUX 2025

202488

APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DEVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES 2024 (CLECT)

202491

REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES DASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR LANNEE 2025

📄 Autres decisions 3 délibérations
202475

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 14 OCTOBRE 2024

202476

MODIFICATION DES STATUTS COMMUNAUTE DE COMMUNES GATINE RACAN

202477

MODIFICATION DES STATUTS DU SIEIL

❤️ Social & Santé 2 délibérations
202478

MISE EN PLACE D'UNE ASSURANCE SANTE ET DEPENDANCE COMMUNALE - convention de partenariat

202489

AIDE SOCIALE AUTONOMIE DES AIDES EXCEPTIONNELLES COLIS ALIMENTAIRE

👥 Ressources humaines 1 délibération
202479

RESSOURCES HUMAINES AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET CREATION DE 2 POSTES - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202487

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE — CREATION D'UN FORAGE AEP

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202490

MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT ET CONTRAT DES SALLES COMMUNALES

🌱 Environnement 1 délibération
202492

REDEVANCE CONSOMMATION DEAU POTABLE ET A LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX DEAU POTABLE POUR LANNEE 2025

WEB recia:2024:13954:2024-12-02
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