2 décembre 2024
18
délibérations
9
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Budget principal — Autorisation des dépenses d'investissement 2025
Budget eau — Autorisation des dépenses d'investissement 2025
Budget assainissement — Autorisation des dépenses d'investissement 2025
Subvention Etat 2025 (dsil/d'etr) Mise en Place Videoprotection
Demande Fdsr 2025 — Socle et Projet - Travaux dAmenagement Rue de la Massotelle
D'ecision Modificative N°7 Budget Principal - Chauffage S'alle des Associations
Tarifs Municipaux 2025
Approbation du Rapport de la Commission Locale Devaluation des Charges Transferees 2024 (clect)
Redevance Performance des Systemes D'assainissement Collectif pour Lannee 2025
Approbation du Compte — Rendu du 14 Octobre 2024
Modification des Statuts Communaute de Communes Gatine Racan
Modification des Statuts du Sieil
MISE EN PLACE DUNE ASSURANCE SANTE ET DEPENDANCE COMMUNALE - convention de partenariat
Aide Sociale Autonomie des Aides Exceptionnelles Colis Alimentaire
Ressources Humaines Augmentation du Temps de Travail et Creation de 2 Postes - Mise A Jour du Tableau des Emplois et des Effectifs
Marche A Procedure Adaptee — Creation d'Un Forage Aep
Mise en Place d'Un Reglement et Contrat des Salles Communales
Redevance Consommation D'eau Potable et A la Redevance pour Performance des Reseaux D'eau Potable pour Lannee 2025
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