Conseil municipal du 2024-12-02
18
délibérations
9
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Social & Santé
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Budget principal — Autorisation des dépenses dinvestissement 2025
Budget eau — Autorisation des dépenses dinvestissement 2025
Budget assainissement — Autorisation des dépenses dinvestissement 2025
SUBVENTION ETAT 2025 (DSIL/DETR) MISE EN PLACE VIDEOPROTECTION
DEMANDE FDSR 2025 — SOCLE ET PROJET - TRAVAUX D'AMENAGEMENT RUE DE LA MASSOTELLE
DECISION MODIFICATIVE N°7 BUDGET PRINCIPAL - CHAUFFAGE SALLE DES ASSOCIATIONS
TARIFS MUNICIPAUX 2025
APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DEVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES 2024 (CLECT)
REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES DASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR LANNEE 2025
APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 14 OCTOBRE 2024
MODIFICATION DES STATUTS COMMUNAUTE DE COMMUNES GATINE RACAN
MODIFICATION DES STATUTS DU SIEIL
MISE EN PLACE D'UNE ASSURANCE SANTE ET DEPENDANCE COMMUNALE - convention de partenariat
AIDE SOCIALE AUTONOMIE DES AIDES EXCEPTIONNELLES COLIS ALIMENTAIRE
RESSOURCES HUMAINES AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET CREATION DE 2 POSTES - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE — CREATION D'UN FORAGE AEP
MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT ET CONTRAT DES SALLES COMMUNALES
REDEVANCE CONSOMMATION DEAU POTABLE ET A LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX DEAU POTABLE POUR LANNEE 2025
📬 Suivre Sonzay
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.