Conseil municipal du 2024-10-14

Sonzay 14 octobre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

11 délibérations - MISE A JOUR DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UN PORTAIL COMMUN DE RESSOURCES NUMERIQUES AU SEIN DU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES DU DEPARTE - REMBOURSEMENT PARTIEL LOCATION SALLE DES FÊTES DU 28 SEPTEMBRE 2024 SUITE DYSFONCTIONNEMENT REFRIGERATEUR - MODIFICATION REGLEMENT ET CONTRAT SALLE DES FETES - TARIFS CIMETIERE 2025 - TARIFS MUNICIPAUX 2025 - DECISION MODIFICATIVE N°6 BUDGET PRINCIPAL - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ADHESION AUX CONVENTIONS DE PARTICIPATION PREVOYANCE ET SANTE ET A SES CONTRATS COLLE - MISE A JOUR DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - MISE A JOUR DU DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 16 SEPTEMBRE 2024

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202467

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ADHESION AUX CONVENTIONS DE PARTICIPATION PREVOYANCE ET SANTE ET A SES CONTRATS COLLECTIFS ASSOCIES SOUSCRIT PAR LE CENTRE DE GESTION DINDRE-ET-LOIRE

202468

DECISION MODIFICATIVE N°6 BUDGET PRINCIPAL

202469

REMBOURSEMENT PARTIEL LOCATION SALLE DES FÊTES DU 28 SEPTEMBRE 2024 SUITE DYSFONCTIONNEMENT REFRIGERATEUR

202470

TARIFS MUNICIPAUX 2025

202471

TARIFS CIMETIERE 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
202464

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 16 SEPTEMBRE 2024

202472

MODIFICATION REGLEMENT ET CONTRAT SALLE DES FETES

🛡️ Sécurité 1 délibération
202465

MISE A JOUR DU DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

👥 Ressources humaines 1 délibération
202466

MISE A JOUR DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

🌱 Environnement 1 délibération
202473

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UN PORTAIL COMMUN DE RESSOURCES NUMERIQUES AU SEIN DU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES DU DEPARTEMENT DINDRE ET LOIRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202474

MISE A JOUR DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE

WEB recia:2024:13954:2024-10-14
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