CM

14 octobre 2024

Sonzay 11 délibérations

11

délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Sécurité

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Délibérations (11)

Finances & Budget 5 délibérations

Protection Sociale Complementaire Adhesion aux Conventions de Participation Prevoyance et Sante et A ses Contrats Collectifs Associes Souscrit par le Centre de Gestion Dindre-Et-Loire

D'ecision Modificative N°6 Budget Principal

Remboursement Partiel Location Salle des Fêtes du 28 Septembre 2024 Suite Dysfonctionnement Refrigerateur

Tarifs Municipaux 2025

Tarifs Cimetiere 2025

Autres decisions 2 délibérations

Approbation du Compte — Rendu du 16 Septembre 2024

Modification Reglement et Contrat Salle des Fetes

Sécurité 1 délibération

Mise A Jour du Document Unique dEvaluation des Risques Professionnels

Ressources humaines 1 délibération

Mise A Jour du Reglement du Temps de Travail

Environnement 1 délibération

Convention de Partenariat pour un Portail C'ommun de Ressources N'umeriques au S'ein du Reseau des Bibliotheques du D'epartement D'indre et Loire

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Mise A Jour de la Longueur de la Voirie Communale

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