Conseil municipal du 2025-05-12

Sonzay 12 mai 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 24 MARS 2025 - Vente biens immobiliers situés au 7 rue du 11 novembre (ancien presbytère) et au 4 et 6 rue du 11 novembre - Convention entre département et commune Sonzay relative aux travaux daménagement de la rue de la massotelle - DECISION MODIFICATIVES 1 - BUDGET ASSAINISSEMENT - REGULARISATION DE TVA et AVENANT MISSION DE Moe AMELIORATION DE LA FI - MAPA - AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA MASSOTELLE : choix du candidat - DECISION MODIFICATIVES 1 - BUDGET EAU - REGULARISATION DE TVA - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 24 MARS 2025 - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES -BUDGET COMMUNE 60600 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DEVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES 2025 (CLECT) - AVENANT MAPA - Mission de maitrise duvre opération amélioration de la filière boue. - Convention de mandat relative à lorganisation de la procédure dAppel à Initiative Privée pour le déploiement de bornes d

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202536

ADMISSION EN NON — VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES -BUDGET COMMUNE 60600

202537

APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DEVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES 2025 (CLECT)

202538

DECISION MODIFICATIVES 1 — BUDGET EAU - REGULARISATION DE TVA

202539

DECISION MODIFICATIVES 1 — BUDGET ASSAINISSEMENT - REGULARISATION DE TVA et AVENANT MISSION DE Moe AMELIORATION DE LA FILIERE BOUE

202540

Convention entre département et commune Sonzay relative aux travaux daménagement de la rue de la massotelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202534

Convention de mandat relative à lorganisation de la procédure dAppel à Initiative Privée pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électrique et hybrides rechargeables, au SIEIL.

202535

AVENANT MAPA — Mission de maitrise duvre opération amélioration de la filière boue.

202541

MAPA — AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA MASSOTELLE : choix du candidat

📄 Autres decisions 2 délibérations
202533

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 24 MARS 2025

202533

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 24 MARS 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202542

Vente biens immobiliers situés au 7 rue du 11 novembre (ancien presbytère) et au 4 et 6 rue du 11 novembre

WEB recia:2025:13954:2025-05-12
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