12 mai 2025
11
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Admission en Non — Valeur de Produits Irrecouvrables -Budget Commune 60600
Approbation du Rapport de la Commission Locale Devaluation des Charges Transferees 2025 (clect)
D'ecision Modificatives 1 — Budget Eau - Regularisation de TVA
DECISION MODIFICATIVES 1 — BUDGET ASSAINISSEMENT - REGULARISATION DE TVA et AVENANT MISSION DE Moe AMELIORATION DE LA FILIERE BOUE
Convention entre département et commune Sonzay relative aux travaux d'aménagement de la rue de la massotelle
Convention de mandat relative à l'organisation de la procédure d'Appel à Initiative Privée pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électrique et hybrides rechargeables, au S'IEIL
AVENANT MAPA — Mission de maitrise duvre opération amélioration de la filière boue
MAPA — AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA MASSOTELLE : choix du candidat
Approbation du Compte — Rendu du 24 Mars 2025
Approbation du Compte — Rendu du 24 Mars 2025
Vente biens immobiliers situés au 7 rue du 11 novembre (ancien presbytère) et au 4 et 6 rue du 11 novembre
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