13 mai 2024

Sonzay 13 délibérations

délibérations

Autres decisions

Environnement

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 4 délibérations

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 25 mars 2024

Approbation du Rapport de la Commission Locale Devaluation des Charges Transferees 2024 (clect)

Assainissement — Modification du Reglement de Service - Contrôle des Branchements Existants

Environnement 3 délibérations

Budget Eau et Assainissement — Assujettissement du Service A la TVA

D'ecison du Conseil Municipal sur les Zones d'Acceleration des Energies Renouvelables

Social & Santé 2 délibérations

Ressources Humaines Recrutement Collaborateur Occasionnels du Service Public -Mission Hydrogeologue

Protection Sociale Complementaire Risques Prevoyance et Sante

Finances & Budget 2 délibérations

Admission en Non — Valeur de Produits Irrecouvrables -Budget Commune 60600

Tarifs Restaurant Scolaire

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D'ecison Modificatives 1 — Budget Principal - Travaux Eglise

Vie associative 1 délibération

Facturation des Repas Alsh A l'Association Pataclou

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