Conseil municipal du 2024-07-01

Sonzay 1 juillet 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Autres decisions

3

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - LOGEMENT D'URGENCE - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION - NOMINATION 2 ELUS REFERENTS - GROUPE DE TRAVAIL PLUI CCGR - ATTRIBUTION MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - CONSTRUCTION D'UNE UNITE DE SURPRESSION - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE POUR L'IMPLANTATION D'UNE UNITE DE SURPRESSION SUR LA COMMUNE DE NEUIL - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2023 - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 13 mai 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
202448

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 13 mai 2024

202449

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023

202453

NOMINATION 2 ELUS REFERENTS — GROUPE DE TRAVAIL PLUI CCGR

🌱 Environnement 3 délibérations
202450

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2023

202451

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE POUR L'IMPLANTATION D'UNE UNITE DE SURPRESSION SUR LA COMMUNE DE NEUILLE PONT-PIERRE

202454

LOGEMENT D'URGENCE — ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202452

ATTRIBUTION MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE — CONSTRUCTION D'UNE UNITE DE SURPRESSION

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:13954:2024-07-01
Ouvrir →

📬 Suivre Sonzay

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.