Conseil municipal du 2025-04-14

Sougeal 14 avril 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Finances & Budget

1

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Vente de la parcelle n°2 du Lotissement de la Chenevière - Inscription de nouveaux sentiers ou a la modification de sentiers au plan départemental des itinéraires de promenade et - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2024 - Budget commune - Vote des taux d'imposition 2025 - Fonctionnement des assemblées - Compte-rendu des décisions du maire - Fonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 10 mars 2025

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Vente de la parcelle n°2 du Lotissement de la Chenevière

2025

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2024 - Budget commune

2025

Vote des taux d'imposition 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Inscription de nouveaux sentiers ou a la modification de sentiers au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 10 mars 2025

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