Conseil municipal du 2025-06-19

Sougeal 19 juin 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Réfection hall mairie- Validation devis - Ecole privée de Sougeal - Demande participation "projet livre souvenir" - Chenilles processionnaires - Nomination d'un référent communal - Modification du tableau des emplois et des effectifs - Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade - Composition du conseil communautaire - Accord local sur la répartition des sièges applicables au prochain renouvellement - SUBVENTION 2025 - Association Solidarité entraide de Pleine Fougeres - VOTE DES SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS - FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2025 - PATURAGE AU MARAIS - SAISON 2025 - Tarifs pacage - Chasse au marais 2025/2026 - Ouverture, tarifs et règlement - Fonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2025 - Maitrise d'uvre aménagement du lotissement de la Chenevière - Complément d'étude - Fonctionnement des assemblées - Compte-rendu des décisions du maire - Association MiFaSol O Gallo - Festi'zik 2025 - Demande subvention exceptionnelle

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

Réfection hall mairie — Validation devis

2025

Ecole privée de Sougeal — Demande participation "projet livre souvenir"

2025

SUBVENTION 2025 — Association Solidarité entraide de Pleine Fougeres

2025

VOTE DES SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS

2025

FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2025

2025

PATURAGE AU MARAIS — SAISON 2025 - Tarifs pacage

2025

Chasse au marais 2025/2026 — Ouverture, tarifs et règlement

2025

Maitrise d'uvre aménagement du lotissement de la Chenevière - Complément d'étude

2025

Association MiFaSol O Gallo — Festi'zik 2025 - Demande subvention exceptionnelle

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202

Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade

2025

Modification du tableau des emplois et des effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Composition du conseil communautaire — Accord local sur la répartition des sièges applicables au prochain renouvellement général des conseils municipaux en 2026

2025

Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Chenilles processionnaires — Nomination d'un référent communal

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2025

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