CM

19 juin 2025

Sougeal 15 délibérations

15

délibérations

9

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

Réfection hall mairie — Validation devis

2025

Ecole privée de Sougeal — Demande participation "projet livre souvenir"

2025

SUBVENTION 2025 — Association Solidarité entraide de Pleine Fougeres

2025

Vote des Subventions 2025 aux Associations

2025

Fixation des Tarifs Municipaux 2025

2025

PATURAGE AU MARAIS — SAISON 2025 - Tarifs pacage

2025

Chasse au marais 2025/2026 — Ouverture, tarifs et règlement

2025

Maitrise duvre aménagement du lotissement de la Chenevière - Complément détude

2025

Association MiFaSol O Gallo — Festizik 2025 - Demande subvention exceptionnelle

Ressources humaines 2 délibérations
202

Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade

2025

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Autres decisions 2 délibérations
2025

Composition du conseil communautaire — Accord local sur la répartition des sièges applicables au prochain renouvellement général des conseils municipaux en 2026

2025

Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Chenilles processionnaires — Nomination d'un référent communal

Administration 1 délibération
2025

Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2025

📬 Suivre Sougeal

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.