2 décembre 2024
12
délibérations
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Rapport d'activités de la Communauté de Communes Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint Michel 2023
Fermeture du marais
Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire
Indemnité de gardiennage église 2024
Subvention 2024 — Amicale des retraités de S'ougeal
Participation communale à l'école privée de Sougeal - Année 2025: participation aux charges de fonctionnement
Délibération portant organisation du temps de travail
Modification du tableau des effectifs — Création du poste de rédacteur
RPQS élimination des déchets 2023 — Communauté de Communes
Assainissement collectif — Département dIlle-et*Vilaine - Renouvellement de la convention mission dassistance technique
Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 7 octobre 2024
Vente parcelle B n)1202 au profit de M. et Mme BOISSEL Ludovic - Prix et surface
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