Conseil municipal du 2024-07-08

Sougeal 8 juillet 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - ACCESSIBILITE ET MISES AUX NORMES SECURITE DES BATIMENTS - Etudes devis - VOTE DES SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION 2024 - Association Solidarité entraide de Pleine Fougeres - FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2024 - Participation à une opération d'autoconsommation collective - BOULANGERIE - BAIL COMMERCIAL - AVENANT - REVISION DU RIFSEEP - Garderie scolaire - Maintien des tarifs pour l'année scolaire 2024/2025 - Chasse au marais 2024/2025 - Ouverture, tarifs et règlement - Fonctionnement des assemblées - Compte-rendu des décisions du maire - Fonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 3 juin 2024

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

ACCESSIBILITE ET MISES AUX NORMES SECURITE DES BATIMENTS - Etudes devis

2024

VOTE DES SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS

2024

SUBVENTION 2024 — Association Solidarité entraide de Pleine Fougeres

2024

FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2024

2024

Garderie scolaire — Maintien des tarifs pour l'année scolaire 2024/2025

2024

Chasse au marais 2024/2025 — Ouverture, tarifs et règlement

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Participation à une opération d'autoconsommation collective

2024

Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

BOULANGERIE — BAIL COMMERCIAL - AVENANT

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

REVISION DU RIFSEEP

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 3 juin 2024

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