Conseil municipal du 2024-10-07

Sougeal 7 octobre 2024 10 délibérations
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10

délibérations

8

Autres decisions

1

Éducation

1

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Rapport annuel sur le cout et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Année 2023 - Communauté de C - MAISON DU MARAIS- Participation communale à son fonctionnement - Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif - Renouvellement du contrat de fourrière avec l'entreprise SACPA - ECOLE PRIVEE SAINTE MARIE DE PLEINE FOUGERES - Participation frais de fonctionnement 2023/2024 - Règlement de la salle pluridisciplinaire - Modalités de mise à disposition - PARTICIPATIONS COMMUNALES A L'ECOLE PRIVEE: ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 - Fonctionnement des assemblées - Compte-rendu des décisions du maire - Fonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2024 - Espace Gallo'Loisirs - Convention de mise à disposition

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

Rapport annuel sur le cout et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Année 2023 - Communauté de Communes

2024

MAISON DU MARAIS — Participation communale à son fonctionnement

2024

Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif

2024

Renouvellement du contrat de fourrière avec l'entreprise SACPA

2024

ECOLE PRIVEE SAINTE MARIE DE PLEINE FOUGERES - Participation frais de fonctionnement 2023/2024

2024

Règlement de la salle pluridisciplinaire - Modalités de mise à disposition

2024

Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire

2024

Espace Gallo'Loisirs — Convention de mise à disposition

🎓 Éducation 1 délibération
2024

PARTICIPATIONS COMMUNALES A L'ECOLE PRIVEE: ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2024

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