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29 janvier 2024

Sougeal 5 délibérations

5

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Autres decisions

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Délibérations (5)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

AMENAGEMENT DUN NOUVEAU COMMERCE EN CENTRE-BOURG - Autorisation de lancement de recrutement d'un cabinet détudes

2024

Le Bas de la Lande — Demande dAutorisation de Defrichage d'Une Partie D Ela Parcelle Cadastree B N°1167

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police - L'imitation de la vitesse sur une voie communale s'inueuse et étroite, très fréquentée et permettant l'accès à un s'ite classé RNR

2024

Demande de subvention au titre de la D'ETR 2024 - Mise aux n'ormes d'éfence incendie communale

Autres decisions 1 délibération
2024

ELUS — Désignation du référent déontologue élu

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