4 mars 2024
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Vie associative
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
MISE A DISPOSITON DE LA PARCELLE LA PLANCHE - Fixation montant fermage
Emeraude Habitation — Demande de Garantie dEmprunt - Construction de 1 Logement Rue D Ela Forge- Emprunt Caisse des Depots et Consignations
Emeraude Habitation — Demande de Garantie dEmprunt - Construction de 2 Loge%ents Rue D Ela Forge- Emprunt Caisse des Depots et Consignations
LOTISSEMENT — ROUTE DE LA FONTENELLE - Recrutement d'un cabinet de maitrise duvre - Attribution
AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG — Recrutement d'un cabinet de maitrise duvre - Attribution
Intercommunalite — Statuts - Modifications
Approbation du compte de gestion dressé par M. LE MAGOUROU, trésorier
Subvention 2024 - Admr
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