CM

3 juin 2024

Sougeal 9 délibérations

9

délibérations

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Autres decisions 4 délibérations
202

Ecole publique de Val — Couesnon - Participation frais de fonctionnement 2023/2024

2024

Locatif mairie — Fourniture et pose volet roulant - Etude devis

2024

Mise en place de la prime exceptionnelle pouvoir dachat

2024

Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

La Lande — Autorisation de défrichage d'une partie de la parcelle cadastrée B n°1167 - Mise en uvre des mesures compensatrices - Convention

2024

Opération de bornage de la parcelle cadastrée ZD 130 et le chemin rural n°10 - Partage des frais avec les propriétaires bordants

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Renouvellement du contrat de fourniture de repas pour la restauration collective - Tarifs cantine scolaire 2024/2025

2024

Association MiFaSol O Gallo — Festizik 2024 - Demande subvention exceptionnelle

Administration 1 délibération
2024

Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2024

📬 Suivre Sougeal

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.