Conseil municipal du 2024-06-03

Sougeal 3 juin 2024 9 délibérations
Document source

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - La Lande - Autorisation de défrichage d'une partie de la parcelle cadastrée B n°1167 - Mise en uvre des mesures compensa - Locatif mairie- Fourniture et pose volet roulant - Etude devis - Opération de bornage de la parcelle cadastrée ZD 130 et le chemin rural n°10 - Partage des frais avec les propriétaires - Renouvellement du contrat de fourniture de repas pour la restauration collective - Tarifs cantine scolaire 2024/2025 - Ecole publique de Val-Couesnon - Participation frais de fonctionnement 2023/2024 - Mise en place de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat - Association MiFaSol O Gallo - Festi'zik 2024 - Demande subvention exceptionnelle - Fonctionnement des assemblées - Compte-rendu des décisions du maire - Fonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2024

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations
202

Ecole publique de Val — Couesnon - Participation frais de fonctionnement 2023/2024

2024

Locatif mairie — Fourniture et pose volet roulant - Etude devis

2024

Mise en place de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat

2024

Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

La Lande — Autorisation de défrichage d'une partie de la parcelle cadastrée B n°1167 - Mise en uvre des mesures compensatrices - Convention

2024

Opération de bornage de la parcelle cadastrée ZD 130 et le chemin rural n°10 - Partage des frais avec les propriétaires bordants

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Renouvellement du contrat de fourniture de repas pour la restauration collective - Tarifs cantine scolaire 2024/2025

2024

Association MiFaSol O Gallo — Festi'zik 2024 - Demande subvention exceptionnelle

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2024

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