CM

8 avril 2024

Sougeal 7 délibérations

7

délibérations

4

Finances & Budget

2

Sécurité

1

Autres decisions

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Délibérations (7)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Programme Voirie 2024

2024

PATURAGE AU MARAIS — SAISON 2024 - Tarifs pacage

2024

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE LEXERCICE 2023 - Budget commune

2024

Vote des taux dimposition 2024

Sécurité 2 délibérations
2024

Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 4 mars 2024

2024

Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire

Autres decisions 1 délibération
2024

Admission en non — valeur de créances de faible montant

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