Conseil municipal du 2024-04-08
Sougeal
8 avril 2024
7 délibérations
7
délibérations
4
Finances & Budget
2
Sécurité
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- PROGRAMME VOIRIE 2024
- PATURAGE AU MARAIS - SAISON 2024 - Tarifs pacage
- Fonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 4 mars 2024
- Admission en non-valeur de créances de faible montant
- AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2023 - Budget commune
- Vote des taux d'imposition 2024
- Fonctionnement des assemblées - Compte-rendu des décisions du maire
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Finances & Budget
4 délibérations
2024
PROGRAMME VOIRIE 2024
2024
PATURAGE AU MARAIS — SAISON 2024 - Tarifs pacage
2024
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2023 - Budget commune
2024
Vote des taux d'imposition 2024
🛡️
Sécurité
2 délibérations
2024
Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 4 mars 2024
2024
Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
Admission en non — valeur de créances de faible montant
WEB
megalis:2024:13444:2024-04-08
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