Conseil municipal du 2024-01-29

Sougeal 29 janvier 2024 5 délibérations
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5

délibérations

2

Environnement

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Sécurité

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

5 délibérations - AMENAGEMENT D'UN NOUVEAU COMMERCE EN CENTRE-BOURG - Autorisation de lancement de recrutement d'un cabinet d'études - Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police - Limitation de la vitesse sur une voie communale - LE BAS DE LA LANDE - DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHAGE D'UNE PARTIE D ELA PARCELLE CADASTREE B N°1167 - ELUS - Désignation du référent déontologue élu - Demande de subvention au titre de la DETR 2024 - Mise aux normes défence incendie communale

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Délibérations (5)

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

AMENAGEMENT D'UN NOUVEAU COMMERCE EN CENTRE-BOURG - Autorisation de lancement de recrutement d'un cabinet d'études

2024

LE BAS DE LA LANDE — DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHAGE D'UNE PARTIE D ELA PARCELLE CADASTREE B N°1167

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police - Limitation de la vitesse sur une voie communale sinueuse et étroite, très fréquentée et permettant l'accès à un site classé RNR

2024

Demande de subvention au titre de la DETR 2024 - Mise aux normes défence incendie communale

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

ELUS — Désignation du référent déontologue élu

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