Conseil municipal du 2026-01-12

Sougeal 12 janvier 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Demande acquisition du chemin rural lieu-dit Le Mottay - Demande acquisition Indivision SORRE - Fixation prix de cession - Fonctionnement des assemblées - Compte-rendu des décisions du maire - Fonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2025 - CHANSOUE - VENTE DE BOIS - FIXATION PRIX - Subvention 2025 - Amicale des retraités de Sougeal - Demande de subvention au titre de la DETR 2026 - Mise aux normes défense incendie communale - Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police - Aménagement centre bourg - Demande de subvention au titre de la DETR /DSIL 2026 - Aménagement du centre bourg

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

CHANSOUE — VENTE DE BOIS - FIXATION PRIX

2026

Subvention 2025 — Amicale des retraités de Sougeal

2026

Demande de subvention au titre de la DETR 2026 - Mise aux normes défense incendie communale

2026

Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police - Aménagement centre bourg

2026

Demande de subvention au titre de la DETR /DSIL 2026 - Aménagement du centre bourg

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Demande acquisition du chemin rural lieu-dit Le Mottay

2026

Demande acquisition Indivision SORRE — Fixation prix de cession

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2025

WEB scdl:21350329500015:2026-01-12
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