CM

12 janvier 2026

Sougeal 9 délibérations

9

délibérations

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Autres decisions

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Délibérations (9)

Finances & Budget 5 délibérations
2026

Chansoue — Vente de Bois - Fixation Prix

2026

Subvention 2025 — Amicale des retraités de S'ougeal

2026

Demande de subvention au titre de la D'ETR 2026 - Mise aux n'ormes défense incendie communale

2026

Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police - Aménagement c'entre bourg

2026

Demande de subvention au titre de la D'ETR /DSIL 2026 - Aménagement du c'entre bourg

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Demande acquisition du chemin rural lieu-dit Le Mottay

2026

Demande acquisition Indivision SORRE — Fixation prix de cession

Autres decisions 1 délibération
2026

Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire

Administration 1 délibération
2026

Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2025

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