13 novembre 2025
15
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Ecole publique de Pleine — Fougères - Participation frais de fonctionnement année 2023
C'opeaux de Bois — Proposition de Vente et Fixation du Prix
La Chalandrel — Vente de Peuppliers - Fixation Prix
Association TCHIK Y TCHIK — Festival Scissy En Chanté - Demande subvention exceptionnelle
Demande de subvention de d'iagnostic et schéma d'irecteur d'assainissement EU à l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
TRAVAUX AMENAGEMENT DU CENTRE — BOURG - Demande de subvention Région Bretagne
Rapport d'activités de la Communauté de Communes Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint Michel 2024
Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire
D'enomination des Voies — Rue de la Cheneviere
TRAVAUX AMENAGEMENT DU CENTRE — BOURG - Consultation des entreprises - Attribution
Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif
Avis Relatif au Projet de Renouvellement de Classement et dExtension de la Reserve Naturelle Regionale du Marais de Sougeal et Accord de Classement des Parcelles Proprietes de la Commune
Deliberation Fixant le Choix de la Labellisation et la Participation au Financement Risque Sante
Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 15 septembre 2025
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