Conseil municipal du 2025-11-13

Sougeal 13 novembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Ecole publique de Pleine-Fougères - Participation frais de fonctionnement année 2023 - COPEAUX DE BOIS - PROPOSITION DE VENTE ET FIXATION DU PRIX - LA CHALANDREL - VENTE DE PEUPPLIERS - FIXATION PRIX - DELIBERATION FIXANT LE CHOIX DE LA LABELLISATION ET LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT RISQUE SANTE - DENOMINATION DES VOIES - RUE DE LA CHENEVIERE - Association TCHIK Y TCHIK - Festival Scissy En Chanté - Demande subvention exceptionnelle - Rapport d'activités de la Communauté de Communes Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint Michel 2024 - Demande de subvention de diagnostic et schéma directeur d'assainissement EU à l'Agence de l'eau Loire-Bretagne - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif - AVIS RELATIF AU PROJET DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT ET D'EXTENSION DE LA RESERVE NATURELLE REGIONALE DU MARAIS DE SO - APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE - TRAVAUX AMENAGEMENT DU CENTRE-BOURG - Demande de subvention Région Bretagne - TRAVAUX AMENAGEMENT DU CENTRE-BOURG - Consultation des entreprises - Attribution - Fonctionnement des assemblées - Compte-rendu des décisions du maire - Fonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 15 septembre 2025

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Ecole publique de Pleine — Fougères - Participation frais de fonctionnement année 2023

2025

COPEAUX DE BOIS — PROPOSITION DE VENTE ET FIXATION DU PRIX

2025

LA CHALANDREL — VENTE DE PEUPPLIERS - FIXATION PRIX

2025

Association TCHIK Y TCHIK — Festival Scissy En Chanté - Demande subvention exceptionnelle

2025

Demande de subvention de diagnostic et schéma directeur d'assainissement EU à l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

2025

TRAVAUX AMENAGEMENT DU CENTRE — BOURG - Demande de subvention Région Bretagne

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Rapport d'activités de la Communauté de Communes Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint Michel 2024

2025

APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

2025

Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

DENOMINATION DES VOIES — RUE DE LA CHENEVIERE

2025

TRAVAUX AMENAGEMENT DU CENTRE — BOURG - Consultation des entreprises - Attribution

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif

2025

AVIS RELATIF AU PROJET DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT ET D'EXTENSION DE LA RESERVE NATURELLE REGIONALE DU MARAIS DE SOUGEAL ET ACCORD DE CLASSEMENT DES PARCELLES PROPRIETES DE LA COMMUNE

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

DELIBERATION FIXANT LE CHOIX DE LA LABELLISATION ET LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT RISQUE SANTE

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 15 septembre 2025

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