Conseil municipal du 2025-12-08

Spézet 8 décembre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Décision du Maire en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - MOTION POUR LE MAINTIEN DE LECOLE NAVALE à LANVEOC - Rapports annuel 2024 CCHC - RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LEAU POTABLE syndicat eaux poher - Délibération rectificative - Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion de la - Convention sous seing privé établissant une servitude de tréfonds canalisations eaux usées VC n°22 lieudit Kerbrijant - Conventions de passage en domaine privé et inscription des itinéraires de randonnée au Plan Départemental des Itinéraire - Conventions de passage en domaine privé et inscription des itinéraires de randonnée au Plan Départemental des Itinéraire - Renouvellement de la convention « conseil en énergie partagée » avec lALECOB - Financement dun poste non permanent mutualisé dadministrateur systèmes réseaux sous statut de contrat de projet en vue d - Approbation de la convention pluriannuelle dobjectifs avec lassociation EPAL- Animation et la gestion dun centre social - Approbation de la convention pluriannuelle dobjectifs avec lassociation EPAL - Subvention Ar REDADEG 2026- annule remplace DE_2025_64 erreur matérielle dans le titre - Subvention Ar Redadeg 2026 - Admissions en non-valeur - Convention relative à la prise en charge par lentreprise titulaire du lot phovoltaïque de la surprime dassurance dommage - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 1ER JANVIER 2026 - Approbation PV du conseil municipal du 24-10-2025

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Décision du Maire en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

2025

Renouvellement de la convention « conseil en énergie partagée » avec lALECOB

2025

Subvention Ar REDADEG 2026 — annule remplace DE_2025_64 erreur matérielle dans le titre

2025

Subvention Ar Redadeg 2026

2025

Admissions en non-valeur

2025

Convention relative à la prise en charge par lentreprise titulaire du lot phovoltaïque de la surprime dassurance dommages-ouvrage dans le cadre des travaux dextension de la maison médicale

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

MOTION POUR LE MAINTIEN DE LECOLE NAVALE à LANVEOC

2025

Rapports annuel 2024 CCHC

2025

Conventions de passage en domaine privé et inscription des itinéraires de randonnée au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

2025

Conventions de passage en domaine privé et inscription des itinéraires de randonnée au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2025

Délibération rectificative — Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion de la FPT du Finistère

2025

Approbation de la convention pluriannuelle dobjectifs avec lassociation EPAL- Animation et la gestion dun centre social itinérant sur le territoire CCHC

2025

Approbation de la convention pluriannuelle dobjectifs avec lassociation EPAL

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LEAU POTABLE syndicat eaux poher

2025

Financement dun poste non permanent mutualisé dadministrateur systèmes réseaux sous statut de contrat de projet en vue de la mise en oeuvre du plan numérique local

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention sous seing privé établissant une servitude de tréfonds canalisations eaux usées VC n°22 lieudit Kerbrijant

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 1ER JANVIER 2026

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation PV du conseil municipal du 24-10-2025

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