Conseil municipal du 2025-12-08
18
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Décision du Maire en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Renouvellement de la convention « conseil en énergie partagée » avec lALECOB
Subvention Ar REDADEG 2026 — annule remplace DE_2025_64 erreur matérielle dans le titre
Subvention Ar Redadeg 2026
Admissions en non-valeur
Convention relative à la prise en charge par lentreprise titulaire du lot phovoltaïque de la surprime dassurance dommages-ouvrage dans le cadre des travaux dextension de la maison médicale
MOTION POUR LE MAINTIEN DE LECOLE NAVALE à LANVEOC
Rapports annuel 2024 CCHC
Conventions de passage en domaine privé et inscription des itinéraires de randonnée au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Conventions de passage en domaine privé et inscription des itinéraires de randonnée au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Délibération rectificative — Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion de la FPT du Finistère
Approbation de la convention pluriannuelle dobjectifs avec lassociation EPAL- Animation et la gestion dun centre social itinérant sur le territoire CCHC
Approbation de la convention pluriannuelle dobjectifs avec lassociation EPAL
RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LEAU POTABLE syndicat eaux poher
Financement dun poste non permanent mutualisé dadministrateur systèmes réseaux sous statut de contrat de projet en vue de la mise en oeuvre du plan numérique local
Convention sous seing privé établissant une servitude de tréfonds canalisations eaux usées VC n°22 lieudit Kerbrijant
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 1ER JANVIER 2026
Approbation PV du conseil municipal du 24-10-2025
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