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8 décembre 2025

Spézet 18 délibérations

18

délibérations

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (18)

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Décision du Maire en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales

2025

Renouvellement de la convention « conseil en énergie partagée » avec lALECOB

2025

Subvention Ar REDADEG 2026 — annule remplace DE_2025_64 erreur matérielle dans le titre

2025

Subvention Ar Redadeg 2026

2025

Admissions en non-valeur

2025

Convention relative à la prise en charge par lentreprise titulaire du lot phovoltaïque de la surprime dassurance dommages-ouvrage dans le cadre des travaux d'extension de la maison médicale

Autres decisions 5 délibérations
2025

MOTION POUR LE MAINTIEN DE LECOLE NAVALE à LANVEOC

2025

Rapports annuel 2024 CCHC

2025

Délibération rectificative — Adhésion à la convention de participation « S'anté » proposée par le C'entre de Gestion de la FPT du Finistère

2025

Conventions de passage en d'omaine privé et inscription des itinéraires de randonnée au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

2025

Conventions de passage en d'omaine privé et inscription des itinéraires de randonnée au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

Environnement 2 délibérations
2025

RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LEAU POTABLE syndicat eaux poher

2025

Financement d'un poste non permanent mutualisé dadministrateur systèmes réseaux sous statut de contrat de projet en vue de la mise en oeuvre du plan numérique local

Social & Santé 2 délibérations
2025

Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association EPAL- Animation et la gestion d'un centre social itinérant sur le territoire CCHC

2025

Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association EPAL

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention sous seing privé établissant une servitude de tréfonds canalisations eaux usées VC n°22 lieudit Kerbrijant

Ressources humaines 1 délibération
2025

Mise A Jour du Tableau des Emplois au 1er Janvier 2026

Administration 1 délibération
2025

Approbation PV du conseil municipal du 24-10-2025

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