Conseil municipal du 2025-10-24

Spézet 24 octobre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Délibération rectificative attribution subvention au CCAS (annule rempalce DE_2025_52 erreur matérielle) - Projet de mise en place dun réseau de chaleur bois pour un ensemble de bâtiments publics de la commune et validation du - Adhésion à la Centrale dachats du syndicat mixte Manche Numérique - Adoption dune convention de mise à disposition de locaux à la Communauté de Communes de Haute Cornouaille pour le « poin - Cession délaissé communal REST AR MENEZ CR n°99 - Délibération Autorisant la vente aux enchères par le Domaine Des biens mobiliers réformés d'une collectivité locale - Délibération rectificative attribution subvention au CCAS - Adhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le Centre de G - Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion de la FPT du Finistère - Approbation PV du Conseil municipal du 29 juillet 2025

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Délibérations (10)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Adoption dune convention de mise à disposition de locaux à la Communauté de Communes de Haute Cornouaille pour le « point cyber »

2025

Cession délaissé communal REST AR MENEZ CR n°99

2025

Délibération Autorisant la vente aux enchères par le Domaine Des biens mobiliers réformés d'une collectivité locale

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Délibération rectificative attribution subvention au CCAS (annule rempalce DE_2025_52 erreur matérielle)

2025

Délibération rectificative attribution subvention au CCAS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Projet de mise en place dun réseau de chaleur bois pour un ensemble de bâtiments publics de la commune et validation du lancement dune consultation pour la fourniture de chaleur « clé en main »

2025

Adhésion à la Centrale dachats du syndicat mixte Manche Numérique

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Adhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le Centre de Gestion de la FPT du Finistère : Contrat dassurance des risques statutaires

2025

Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion de la FPT du Finistère

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation PV du Conseil municipal du 29 juillet 2025

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