CM

24 octobre 2025

Spézet 10 délibérations

10

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Adoption d'une convention de mise à disposition de locaux à la Communauté de Communes de Haute Cornouaille pour le « point cyber »

2025

Cession d'élaissé communal REST AR MENEZ CR n°99

2025

Délibération Autorisant la vente aux enchères par le Domaine Des biens mobiliers réformés d'une collectivité locale

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Délibération rectificative attribution subvention au CCAS (annule rempalce DE_2025_52 erreur matérielle)

2025

Délibération rectificative attribution subvention au CCAS

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Projet de mise en place d'un réseau de chaleur bois pour un ensemble de bâtiments publics de la commune et validation du lancement d'une consultation pour la fourniture de chaleur « clé en main »

2025

Adhésion à la Centrale dachats du syndicat mixte Manche Numérique

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Adhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le Centre de Gestion de la FPT du Finistère : Contrat dassurance des risques statutaires

2025

Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion de la FPT du Finistère

Administration 1 délibération
2025

Approbation PV du Conseil municipal du 29 juillet 2025

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