Conseil municipal du 2025-06-11

Spézet 11 juin 2025 5 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - APPROBATION PV CONSEIL MUNICIPAL 13 MAI 2025(annuel remplace DE_2025_34 erreur matérielle date de la séance) - RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT 2024 annule remplace DE_2025_033 (erreur matérielle date d - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute Cornou - Annuel remplace DE_2025_031 (erreur matérielle de date de la séance) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

APPROBATION PV CONSEIL MUNICIPAL 13 MAI 2025(annuel remplace DE_2025_34 erreur matérielle date de la séance)

2025

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute Cornouaille dans le cadre dun accord local

🌱 Environnement 1 délibération
2025

RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT 2024 annule remplace DE_2025_033 (erreur matérielle date de la séance)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Annuel remplace DE_2025_031 (erreur matérielle de date de la séance)

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

WEB megalis:2025:10490:2025-06-11
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