Conseil municipal du 2025-07-29

Spézet 29 juillet 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal - Motion maintien des CCAS - Approbation de ladhésion de la Communauté de communes de Haute Cornouaille au Syndicat mixte Bretagne Mobilités - Cession de délaissé communal lieudit LEINZACH CR N°10 SPEZET - Participation aux frais de fonctionnement du dispositif ULIS école publique primaire Paul Sérusier Châteauneuf du Faou A - Participation aux frais dhébergement du réseau daides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) Année scolaire 202 - Refacturation frais engagés en 2023 pour la demande d'agrément cuisine centrale et pms - Avenant n°1 convention de partenariat fourniture de repas écoles de Plonévez du Faou et Landeleau - CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS ENTRE LA COMMUNE DE SPEZET ET LA COMMUNE DE COLLOREC - Demande de subvention Fédération Régionale des centres dinformation sur les droits des Femmes et des Familles de Bretagn - Demande de subvention pour le financement de voyages scolaires d'élèves scolarisés au Lycée et au Collège Saint Jeanne d - convention de partenariat entre Jazz Kreiz Breizh et la commune - « OCTOBRE ROSE » Demande de subvention association des professionnels de santé libéraux du PAYS DARDOUP - APPROBATION PV CONSEIL MUNICIPAL 11-06-2025

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

2025

Participation aux frais de fonctionnement du dispositif ULIS école publique primaire Paul Sérusier Châteauneuf du Faou Année scolaire 2024-2025

2025

Participation aux frais dhébergement du réseau daides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) Année scolaire 2024-2025

2025

Refacturation frais engagés en 2023 pour la demande d'agrément cuisine centrale et pms

2025

Demande de subvention Fédération Régionale des centres dinformation sur les droits des Femmes et des Familles de Bretagne

2025

Demande de subvention pour le financement de voyages scolaires d'élèves scolarisés au Lycée et au Collège Saint Jeanne d'Arc à Gourin

2025

convention de partenariat entre Jazz Kreiz Breizh et la commune

2025

« OCTOBRE ROSE » Demande de subvention association des professionnels de santé libéraux du PAYS DARDOUP

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Avenant n°1 convention de partenariat fourniture de repas écoles de Plonévez du Faou et Landeleau

2025

CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS ENTRE LA COMMUNE DE SPEZET ET LA COMMUNE DE COLLOREC

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Motion maintien des CCAS

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Approbation de ladhésion de la Communauté de communes de Haute Cornouaille au Syndicat mixte Bretagne Mobilités

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Cession de délaissé communal lieudit LEINZACH CR N°10 SPEZET

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

APPROBATION PV CONSEIL MUNICIPAL 11-06-2025

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