CM

29 juillet 2025

Spézet 14 délibérations

14

délibérations

8

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

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Délibérations (14)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

2025

Participation aux frais de fonctionnement du dispositif ULIS école publique primaire Paul Sérusier Châteauneuf du Faou Année scolaire 2024-2025

2025

Participation aux frais dhébergement du réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) Année scolaire 2024-2025

2025

Refacturation frais engagés en 2023 pour la demande dagrément cuisine centrale et pms

2025

Demande de subvention Fédération Régionale des c'entres d'information sur les droits des Femmes et des Familles de Bretagne

2025

Demande de subvention pour le financement de voyages scolaires d'élèves scolarisés au Lycée et au Collège Saint J'eanne d'Arc à Gourin

2025

Convention de partenariat entre Jazz Kreiz Breizh et la commune

2025

« OCTOBRE ROSE » Demande de subvention association des professionnels de santé libéraux du PAYS DARDOUP

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Avenant n°1 convention de partenariat fourniture de repas écoles de Plonévez du Faou et Landeleau

2025

Convention de Fourniture de Repas entre la Commune de Spezet et la Commune de C'ollorec

Social & Santé 1 délibération
2025

Motion maintien des CCAS

Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Approbation de ladhésion de la Communauté de communes de Haute Cornouaille au Syndicat mixte Bretagne Mobilités

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Cession de d'élaissé communal l'ieudit L'EINZACH CR N°10 SPEZET

Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation Pv Conseil Municipal 11-06-2025

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