Conseil municipal du 2025-04-03

Spézet 3 avril 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Cession d'un immeuble place DIAOULED AR MENEZ - DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération du conseil municipal approuvant : le projet de bail professionnel de location de la maison médicale et les - Motion de soutien à Ti Ar Gouren Centre de formation technique national de Gouren - Motion de soutien à Ti Ar Gouren Centre de formation technique national de Gouren - Motion de soutien à Ti Ar Gouren Centre de formation technique national de Gouren - Approbation de ladhésion de la Communauté de communes de Haute Cornouaille au Syndicat mixte ouvert de construction et d - ANNULE REMPLACE DE_2025_017 (erreur matérielle dans l'annexe) BAIL PROFESSIONNEL MAISON MEDICALE - Finistère habitat : Cession à la commune de la voirie de la résidence de lAulne - Convention sous seing privé établissant une servitude de tréfonds canalisations eaux usées CR n°149 lieudit PONT ROCH - Modification des statuts du Syndicat intercommunal déclairage et de communication électronique (SIECE) - Convention de raccordement,gestion, entretien, remplacement lignes communicationd Fibre Optique lotissement Kereskemm en - annule remplace DE_2025_17 (erreur matérielle dans la délibération) - Délibération du conseil municipal approuvant : le projet de bail professionnel de location de la maison médicale et les - Affectation résultat de fonctionnement 2024 lotissement de KERESKEMM - Affectation du résultat de fonctionnement 2024 budget communal - Vote des taux des impôts directs locaux 2025 - Approbation PV du conseil municipal du 27-02-2025

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Délibérations (18)

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
2025

Cession d'un immeuble place DIAOULED AR MENEZ

2025

Délibération du conseil municipal approuvant : le projet de bail professionnel de location de la maison médicale et les montants des loyers

2025

ANNULE REMPLACE DE_2025_017 (erreur matérielle dans l'annexe) BAIL PROFESSIONNEL MAISON MEDICALE

2025

Convention sous seing privé établissant une servitude de tréfonds canalisations eaux usées CR n°149 lieudit PONT ROCH

2025

Convention de raccordement,gestion, entretien, remplacement lignes communicationd Fibre Optique lotissement Kereskemm entre la commune et Megalis Bretagne

2025

annule remplace DE_2025_17 (erreur matérielle dans la délibération)

2025

Délibération du conseil municipal approuvant : le projet de bail professionnel de location de la maison médicale et les montants des loyers

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Motion de soutien à Ti Ar Gouren Centre de formation technique national de Gouren

2025

Motion de soutien à Ti Ar Gouren Centre de formation technique national de Gouren

2025

Motion de soutien à Ti Ar Gouren Centre de formation technique national de Gouren

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Affectation résultat de fonctionnement 2024 lotissement de KERESKEMM

2025

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 budget communal

2025

Vote des taux des impôts directs locaux 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Approbation de ladhésion de la Communauté de communes de Haute Cornouaille au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

2025

Finistère habitat : Cession à la commune de la voirie de la résidence de lAulne

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Modification des statuts du Syndicat intercommunal déclairage et de communication électronique (SIECE)

2025

Approbation PV du conseil municipal du 27-02-2025

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

WEB megalis:2025:10490:2025-04-03
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