CM

3 avril 2025

Spézet 18 délibérations

18

délibérations

7

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

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Délibérations (18)

Culture & Patrimoine 7 délibérations
2025

Cession d'un immeuble place D'IAOULED AR MENEZ

2025

Délibération du conseil municipal approuvant : le projet de bail professionnel de l'ocation de la maison médicale et les montants des l'oyers

2025

ANNULE REMPLACE DE_2025_017 (erreur matérielle dans lannexe) BAIL PROFESSIONNEL MAISON MEDICALE

2025

Convention sous seing privé établissant une servitude de tréfonds canalisations eaux usées CR n°149 lieudit PONT ROCH

2025

Convention de raccordement,gestion, entretien, remplacement lignes communicationd Fibre Optique lotissement Kereskemm entre la commune et Megalis Bretagne

2025

Annule remplace DE_2025_17 (erreur matérielle dans la délibération)

2025

Délibération du conseil municipal approuvant : le projet de bail professionnel de l'ocation de la maison médicale et les montants des l'oyers

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Motion de soutien à Ti Ar Gouren Centre de formation technique national de Gouren

2025

Motion de soutien à Ti Ar Gouren Centre de formation technique national de Gouren

2025

Motion de soutien à Ti Ar Gouren Centre de formation technique national de Gouren

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Affectation résultat de fonctionnement 2024 lotissement de KERESKEMM

2025

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 budget communal

2025

Vote des taux des impôts directs locaux 2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Approbation de ladhésion de la Communauté de communes de Haute Cornouaille au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

2025

Finistère habitat : Cession à la commune de la voirie de la résidence de lAulne

Administration 2 délibérations
2025

Modification des statuts du Syndicat intercommunal déclairage et de communication électronique (SIECE)

2025

Approbation PV du conseil municipal du 27-02-2025

Autres decisions 1 délibération
2025

D'ecisions du Maire Prises par D'elegation du Conseil Municipal

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