17 septembre 2024

Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties_exonération Ffr 1466 Cgi

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Annule et remplace DE_2024_40 (erreur matériel)COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES EXONÉRATION

Annule remplace DE 2024 044 subv.ravalement

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SPEZET et LASSOCIATION JAZZ KREIZ BREIZH POUR LANNEE 2024

Reversement Participation Communale Pass Commerce A Communaute de Communes de Haute Cornouaille

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Maison Pluridisciplinaire de Sante Exoneration de la Taxe Fonciere sur les Proprietes Bâties

Logements Vacants Depuis Plus de Deux Ans Assujetissement A la Taxe Dhabitation

C'otisation Foncière des Entreprises Exonération en Faveur des Établissements Appartenant aux Entreprises qui Bénéficient de l'Exonération Prévue à l'Article 44 Quindecies A dans une Zone France Rural

Cession de d'élaissé communal l'ieudit AR GERLEONED CR 68 SPEZET

Désaffectation et déclassement cession d'une emprise du domaine public VC n°22 au LIEUDIT KERBRIJANT en vue de son aliénation

Annule remplace DE_2024_48 (erreur materielle) CESSION DE DELAISSE DE CHEMIN RURAL N°30 lieudit KAR AR VERN à SPEZET

CESSION DE DELAISSE DE CHEMIN RURAL N°30 lieudit KAR AR VERN à SPEZET

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE CORNOUAILLE Rapport d'activité 2023

Annule et remplace DE_2024_43 (erreur matérielle) RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025-COORDONNATEUR AGENTS RECENSEURS

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 — COORDONNATEUR(S) et AGENTS RECENSEURS

Arrêt Revision du PLU Commune de Chateauneuf du Faou