Conseil municipal du 2024-06-27

Spézet 27 juin 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Finances & Budget

1

Autres decisions

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Vie associative

Résumé

Synthèse

9 délibérations - APPROBATION DES MODALITES DE DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA CREATION ET LA GESTION DUN PONT BASCULE A PON - Motion de soutien à lhôpital de Carhaix - AVENANT N°1 AUX CONVENTIONS TRIENNALES DU DISPOSITIF TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES - RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIENNALE DE TARIFICATION SOCIALE DE LA CANTINE SCOLAIRE AVEC LETAT - Participation financière voyage scolaire en Normandie élèves de 3ème au collège de SPEZET - Participation financière à la Commune de Châteauneuf du Faou Pour les frais de fonctionnement du RASED - BUDGET LOTISSEMENT FEUNTEUN GORNED N°2 : - REMBOURSEMENT DES AVANCES DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT FEUNTEUN GORNED N°2 A - Cession de terrains à lOPAC de Quimper-Cornouaille au lotissement de KERESKEMM - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 avril 2024

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

AVENANT N°1 AUX CONVENTIONS TRIENNALES DU DISPOSITIF TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES

2024

RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIENNALE DE TARIFICATION SOCIALE DE LA CANTINE SCOLAIRE AVEC LETAT

2024

Participation financière voyage scolaire en Normandie élèves de 3ème au collège de SPEZET

2024

Participation financière à la Commune de Châteauneuf du Faou Pour les frais de fonctionnement du RASED

2024

BUDGET LOTISSEMENT FEUNTEUN GORNED N°2 : - REMBOURSEMENT DES AVANCES DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT FEUNTEUN GORNED N°2 AU BUDGET PRINCIPAL -VERSEMENT DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EQUILIBRE A LA SECT

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

APPROBATION DES MODALITES DE DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA CREATION ET LA GESTION DUN PONT BASCULE A PONT-TRIFFEN

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Motion de soutien à lhôpital de Carhaix

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Cession de terrains à lOPAC de Quimper — Cornouaille au lotissement de KERESKEMM

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 avril 2024

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