CM

27 juin 2024

Spézet 9 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Avenant N°1 aux Conventions Triennales du Dispositif Tarification Sociale des Cantines Scolaires

2024

Renouvellement Convention Triennale de Tarification Sociale de la Cantine Scolaire avec L'etat

2024

Participation financière voyage scolaire en Normandie élèves de 3ème au collège de SPEZET

2024

Participation financière à la Commune de Châteauneuf du Faou Pour les frais de fonctionnement du RASED

2024

Budget Lotissement Feunteun Gorned N°2 : - Remboursement des Avances du Budget Annexe Lotissement Feunteun Gorned N°2 au Budget Principal -Versement D'une Subvention Exceptionnelle Equilibre A la Sect

Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation des Modalites de Dissolution du Syndicat Intercommunal pour la Creation et la Gestion D'un Pont Bascule A Pont-Triffen

Ressources humaines 1 délibération
2024

Motion de soutien à lhôpital de Carhaix

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Cession de terrains à l'OPAC de Quimper — C'ornouaille au lotissement de KERESKEMM

Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 avril 2024

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