Conseil municipal du 2024-04-24

Spézet 24 avril 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - RAPPORT ANNUEL SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT 2023 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du FINISTERE - Constitution dune servitude de passage de canalisations deaux usées et libre accès au profit de la commune de SPEZET En - DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL SPEZET - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2024 A DES ASSOCIATIONS - Demande de la dotation de solidarité en faveur de léquipement des collectivités touchées par un événement climatique (su - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 avril 2024

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL SPEZET

2024

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2024 A DES ASSOCIATIONS

2024

Demande de la dotation de solidarité en faveur de léquipement des collectivités touchées par un événement climatique (suite tempête CIARAN)

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

RAPPORT ANNUEL SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT 2023

2024

Constitution dune servitude de passage de canalisations deaux usées et libre accès au profit de la commune de SPEZET En terrain privé, Parcelle I n°1572 Kergwenn

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du FINISTERE

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 avril 2024

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