Conseil municipal du 2024-06-27

Spézet 27 juin 2024 9 délibérations
Document source

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délibérations

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Social & Santé

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Autres decisions

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Vie associative

Résumé

Synthèse

9 délibérations - APPROBATION DES MODALITES DE DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA CREATION ET LA GESTION DUN PONT BASCULE A PON - Motion de soutien à lhôpital de Carhaix - AVENANT N°1 AUX CONVENTIONS TRIENNALES DU DISPOSITIF TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES - RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIENNALE DE TARIFICATION SOCIALE DE LA CANTINE SCOLAIRE AVEC LETAT - Participation financière voyage scolaire en Normandie élèves de 3ème au collège de SPEZET - Participation financière à la Commune de Châteauneuf du Faou Pour les frais de fonctionnement du RASED - BUDGET LOTISSEMENT FEUNTEUN GORNED N°2 : - REMBOURSEMENT DES AVANCES DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT FEUNTEUN GORNED N°2 A - Cession de terrains à lOPAC de Quimper-Cornouaille au lotissement de KERESKEMM - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 avril 2024

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Délibérations (9)

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

AVENANT N°1 AUX CONVENTIONS TRIENNALES DU DISPOSITIF TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES

2024

RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIENNALE DE TARIFICATION SOCIALE DE LA CANTINE SCOLAIRE AVEC LETAT

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

APPROBATION DES MODALITES DE DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA CREATION ET LA GESTION DUN PONT BASCULE A PONT-TRIFFEN

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Motion de soutien à lhôpital de Carhaix

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Participation financière voyage scolaire en Normandie élèves de 3ème au collège de SPEZET

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Participation financière à la Commune de Châteauneuf du Faou Pour les frais de fonctionnement du RASED

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

BUDGET LOTISSEMENT FEUNTEUN GORNED N°2 : - REMBOURSEMENT DES AVANCES DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT FEUNTEUN GORNED N°2 AU BUDGET PRINCIPAL -VERSEMENT DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EQUILIBRE A LA SECT

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Cession de terrains à lOPAC de Quimper — Cornouaille au lotissement de KERESKEMM

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 avril 2024

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