CM

27 juin 2024

Spézet 9 délibérations

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délibérations

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Social & Santé

1

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Social & Santé 2 délibérations
2024

Avenant N°1 aux Conventions Triennales du Dispositif Tarification Sociale des Cantines Scolaires

2024

Renouvellement Convention Triennale de Tarification Sociale de la Cantine Scolaire avec L'etat

Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation des Modalites de Dissolution du Syndicat Intercommunal pour la Creation et la Gestion D'un Pont Bascule A Pont-Triffen

Ressources humaines 1 délibération
2024

Motion de soutien à lhôpital de Carhaix

Éducation 1 délibération
2024

Participation financière voyage scolaire en Normandie élèves de 3ème au collège de SPEZET

Environnement 1 délibération
2024

Participation financière à la Commune de Châteauneuf du Faou Pour les frais de fonctionnement du RASED

Finances & Budget 1 délibération
2024

Budget Lotissement Feunteun Gorned N°2 : - Remboursement des Avances du Budget Annexe Lotissement Feunteun Gorned N°2 au Budget Principal -Versement D'une Subvention Exceptionnelle Equilibre A la Sect

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Cession de terrains à l'OPAC de Quimper — C'ornouaille au lotissement de KERESKEMM

Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 avril 2024

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