Conseil municipal du 2024-04-08

Spézet 8 avril 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Administration

Résumé

Synthèse

6 délibérations - CESSION TRACTOPELLE CASE (ANNULE ET REMPLAXCE DE_2024_15 erreur dans la dénomination) - Prise en charge du coût des opérations déquipement des réseaux deaux usées des lotissements Feunteun Gorned2 et Kereskem - AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DE SPEZET - CESSION TRACTOPELLE MARQUE CAZE CGG0215195 Acquis en 2001 - Vote des taux de la fiscalité directe locale Fixation des taux dimposition pour l'année 2024 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2024

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Prise en charge du coût des opérations déquipement des réseaux deaux usées des lotissements Feunteun Gorned2 et Kereskemm par le budget annexe de lassainissement 2024

2024

AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DE SPEZET

2024

Vote des taux de la fiscalité directe locale Fixation des taux dimposition pour l'année 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

CESSION TRACTOPELLE CASE (ANNULE ET REMPLAXCE DE_2024_15 erreur dans la dénomination)

2024

CESSION TRACTOPELLE MARQUE CAZE CGG0215195 Acquis en 2001

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2024

WEB megalis:2024:10490:2024-04-08
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