Conseil municipal du 2024-01-19

Spézet 19 janvier 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - annule et remplace DE_2024_07 Convention de partenariat entre la commune de Spézet et SDIS 29 Favorisant la disponibilit - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal En application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code - Convention de partenariat entre la commune de Spézet et SDIS 29 Favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volonta - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ASSOCIATIONS AR GAOUEN GLAS PEN KAZH & CLUB VTT SPEZETOIS CHANTIERS REOUVERTURE DES CHEM - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE CORNOUAILLE - Participation financière Classe découverte élèves Spézétois de GS-CP-CE1 en filière bilingues français-breton À Lécole p - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RAVALEMENT DE FACADES 5 rue de cosquerou SPEZET - Attribution subventions de participation à la réalisation daccès 4 KERGOAD SPEZET - Délibération relative à la proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artif

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

annule et remplace DE_2024_07 Convention de partenariat entre la commune de Spézet et SDIS 29 Favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires (rerreur annexe)

2024

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal En application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales MOUVEMENTS DE CREDITS

2024

Convention de partenariat entre la commune de Spézet et SDIS 29 Favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires

2024

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ASSOCIATIONS AR GAOUEN GLAS PEN KAZH & CLUB VTT SPEZETOIS CHANTIERS REOUVERTURE DES CHEMINS DE RANDONNEES SUITE A LA TEMPETE CIARAN

2024

Participation financière Classe découverte élèves Spézétois de GS-CP-CE1 en filière bilingues français-breton À Lécole publique Paul Sérusier de Châteauneuf du Faou

2024

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RAVALEMENT DE FACADES 5 rue de cosquerou SPEZET

2024

Attribution subventions de participation à la réalisation daccès 4 KERGOAD SPEZET

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE CORNOUAILLE

2024

Délibération relative à la proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne

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