19 janvier 2024
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délibérations
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Finances & Budget
2
Autres decisions
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Délibérations (9)
Annule et remplace DE_2024_07 Convention de partenariat entre la commune de Spézet et SDIS 29 Favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires (rerreur annexe)
Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal En application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales MOUVEMENTS DE CREDITS
Convention de partenariat entre la commune de Spézet et SDIS 29 Favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
Subventions Exceptionnelles Associations Ar Gaouen Glas Pen Kazh & Club Vtt Spezetois Chantiers Reouverture des Chemins de Randonnees Suite A la Tempete Ciaran
Participation financière Classe découverte élèves Spézétois de GS-CP-CE1 en filière bilingues français-breton À L'école publique Paul Sérusier de Châteauneuf du Faou
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RAVALEMENT DE FACADES 5 rue de cosquerou SPEZET
Attribution subventions de participation à la réalisation daccès 4 KERGOAD SPEZET
Modification des Statuts de la Communaute de Communes de Haute Cornouaille
Délibération relative à la proposition de c'omposition de la c'onférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des s'ols en Bretagne
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