Conseil municipal du 2024-04-08

Spézet 8 avril 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

6 délibérations - CESSION TRACTOPELLE CASE (ANNULE ET REMPLAXCE DE_2024_15 erreur dans la dénomination) - Prise en charge du coût des opérations déquipement des réseaux deaux usées des lotissements Feunteun Gorned2 et Kereskem - AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DE SPEZET - CESSION TRACTOPELLE MARQUE CAZE CGG0215195 Acquis en 2001 - Vote des taux de la fiscalité directe locale Fixation des taux dimposition pour l'année 2024 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2024

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

CESSION TRACTOPELLE CASE (ANNULE ET REMPLAXCE DE_2024_15 erreur dans la dénomination)

2024

CESSION TRACTOPELLE MARQUE CAZE CGG0215195 Acquis en 2001

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DE SPEZET

2024

Vote des taux de la fiscalité directe locale Fixation des taux dimposition pour l'année 2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Prise en charge du coût des opérations déquipement des réseaux deaux usées des lotissements Feunteun Gorned2 et Kereskemm par le budget annexe de lassainissement 2024

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10490:2024-04-08
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