8 avril 2024
6
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
CESSION TRACTOPELLE CASE (ANNULE ET REMPLAXCE DE_2024_15 erreur dans la dénomination)
CESSION TRACTOPELLE MARQUE CAZE CGG0215195 Acquis en 2001
Affectation des Resultats 2023 du Budget Principal de la Commune de Spezet
Vote des taux de la fiscalité directe locale Fixation des taux dimposition pour l'année 2024
Prise en charge du coût des opérations d'équipement des réseaux deaux usées des lotissements Feunteun Gorned2 et Kereskemm par le budget annexe de lassainissement 2024
Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 19 Janvier 2024
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