Conseil municipal du 2024-09-17
23
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
8
Autres decisions
2
Vie associative
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES_EXONÉRATION FFR 1466 CGI
Cession de délaissé communal lieudit AR GERLEONED CR 68 SPEZET
Désaffectation et déclassement cession dune emprise du domaine public VC n°22 au LIEUDIT KERBRIJANT en vue de son aliénation
annule remplace DE_2024_48 (erreur materielle) CESSION DE DELAISSE DE CHEMIN RURAL N°30 lieudit KAR AR VERN à SPEZET
annule remplace DE_2024_41 (erreur materielle) LOGEMENTS VACANTS DEPUIS PLUS DE DEUX ANS ASSUJETISSEMENT TH
annule remplace DE_2024_044 subv.ravalement
CESSION DE DELAISSE DE CHEMIN RURAL N°30 lieudit KAR AR VERN à SPEZET
Subvention travaux ravalement
LOGEMENTS VACANTS DEPUIS PLUS DE DEUX ANS ASSUJETISSEMENT A LA TAXE DHABITATION
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE CORNOUAILLE Rapport dactivité 2023
annule remplace DE_2024_46 (erreur matérielle) PARTICIPATION COMMUNALE PASS COMMERCE CCHC
annule remplace DE_2024_45 (erreur materielle) subv.accès
annule et remplace DE_2024_43 (erreur matérielle) RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025-COORDONNATEUR AGENTS RECENSEURS
annule et remplace DE_2024_40 (erreur matériel)COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES EXONÉRATION
REVERSEMENT PARTICIPATION COMMUNALE PASS COMMERCE A COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE CORNOUAILLE
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 — COORDONNATEUR(S) et AGENTS RECENSEURS
COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES EXONÉRATION EN FAVEUR DES ÉTABLISSEMENTS APPARTENANT AUX ENTREPRISES QUI BÉNÉFICIENT DE L'EXONÉRATION PRÉVUE À L'ARTICLE 44 QUINDECIES A DANS UNE ZONE FRANCE RURAL
annule remplace DE_2024_47 (erreur matérielle) CONVENTION DE PARTENARIAT SPEZETASSO.JAZZ KREIZ BREIZH 2024
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SPEZET et LASSOCIATION JAZZ KREIZ BREIZH POUR LANNEE 2024
annule remplace DE_2024_42 (erreur matérielle) MAISON PLURIDISCIPLINAIRE DE SANTE EXONERATION DE LA TFPB
MAISON PLURIDISCIPLINAIRE DE SANTE EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BÂTIES
ARRÊT REVISION DU PLU COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU FAOU
subvention participation réalisation d'accès
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