24 avril 2024
7
délibérations
2
Social & Santé
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du FINISTERE
Demande de la d'otation de solidarité en faveur de l'équipement des collectivités touchées par un événement climatique (s'uite tempête C'IARAN)
D'ecision Modificative N°1 Budget Principal Spezet
Attributions de Subventions 2024 A des Associations
Rapport Annuel Service Public Assainissement 2023
C'onstitution d'une s'ervitude de passage de c'analisations d'eaux usées et l'ibre accès au profit de la commune de SPEZET En terrain privé, Parcelle I n°1572 Kergwenn
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 avril 2024
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