CM

11 décembre 2025

Sulniac 9 délibérations

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - PERSONNEL COMMUNAL - Evolution du tableau des effectifs - Création de 2 emplois permanents d'adjoints d'animation territ - INTERCOMMUNALITE - Rapport de la CLECT de GMVA relatif au transfert de la compétence eaux pluviales urbaines - INTERCOMMUNALITE - Rapport de la CLECT de GMVA relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau - URBANISME AMENAGEMENT - Convention opérationnelle avec l'Etablissement public foncier de Bretagne - îlot GOHLEN - Nord - CULTURE - Salon du livre Theix-Noyalo La Trinité-Surzur Sulniac - Participation 2026 - FINANCES - Révision des tarifs municipaux - Année 2026 - FINANCES - Investissement autorisation pour engager liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2 - BATIMENTS - Validation de l'Avant-projet Définitif pour le projet de construction d'une nouvelle maison des jeunes - BATIMENTS - Attribution de marché relatif à la démolition et désamiantage de la Maison des jeunes
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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025105

BATIMENTS — Attribution de marché relatif à la démolition et désamiantage de la Maison des jeunes

2025106

BATIMENTS — Validation de lAvant-projet Définitif pour le projet de construction d'une nouvelle maison des jeunes

2025111

URBANISME AMENAGEMENT — Convention opérationnelle avec lEtablissement public foncier de Bretagne - îlot GOHLEN - Nord

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025107

FINANCES — Investissement autorisation pour engager liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2026

2025108

FINANCES — Révision des tarifs municipaux - Année 2026

🌱 Environnement 2 délibérations
2025112

INTERCOMMUNALITE — Rapport de la CLECT de GMVA relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau

2025113

INTERCOMMUNALITE — Rapport de la CLECT de GMVA relatif au transfert de la compétence eaux pluviales urbaines

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025110

CULTURE — Salon du livre Theix-Noyalo La Trinité-Surzur Sulniac - Participation 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025114

PERSONNEL COMMUNAL — Evolution du tabl'eau des effectifs - Création de 2 emplois permanents dadjoints danimation territorial

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