CM

20 novembre 2025

Sulniac 9 délibérations

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Sécurité

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Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

URBANISME AMENAGEMENT — Acquisition de deux parcelles à la Lande du Moulin ZO 73 et ZO 11

URBANISME AMENAGEMENT — Géodétection et géoréférencement des réseaux souterrains déclairage public

VOIRIE URBANISME — Dénomination des rues du Parc Résidentiel de Loisirs PRL Prestygolfe

INTERCOMMUNALITE — Convention de financement et de réalisation Eclairage-Rénovation au stade des Vallons

Autres decisions 2 délibérations

INTERCOMMUNALITE — Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2030 avec GMVA

INTERCOMMUNALITE — Modification des statuts du Syndicat Départemental dEnergies du Morbihan

Sécurité 1 délibération

AFFAIRES GENERALES — Mise à disposition des salles municipales dans le cadre des réunions relatives aux élections municipales

Environnement 1 délibération

INTERCOMMUNALITE — Morbihan énergie - rapport d'activité 2024

Ressources humaines 1 délibération

PERSONNEL COMMUNAL — Evolution du tableau des effectifs suite à avancement de grade et à la réussite d'un examen professionnel

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