Conseil municipal du 2025-11-20

Sulniac 20 novembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

9 délibérations - INTERCOMMUNALITE - Morbihan énergie - rapport d'activité 2024 - PERSONNEL COMMUNAL - Evolution du tableau des effectifs suite à avancement de grade et à la réussite d'un examen profess - INTERCOMMUNALITE - Convention de financement et de réalisation Eclairage-Rénovation au stade des Vallons - INTERCOMMUNALITE - Modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan - URBANISME AMENAGEMENT - Géodétection et géoréférencement des réseaux souterrains d'éclairage public - URBANISME AMENAGEMENT - Acquisition de deux parcelles à la Lande du Moulin ZO 73 et ZO 11 - INTERCOMMUNALITE - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2030 avec GMVA - VOIRIE URBANISME - Dénomination des rues du Parc Résidentiel de Loisirs PRL Prestygolfe - AFFAIRES GENERALES - Mise à disposition des salles municipales dans le cadre des réunions relatives aux élections munici

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025097

URBANISME AMENAGEMENT — Acquisition de deux parcelles à la Lande du Moulin ZO 73 et ZO 11

2025098

URBANISME AMENAGEMENT — Géodétection et géoréférencement des réseaux souterrains d'éclairage public

2025099

VOIRIE URBANISME — Dénomination des rues du Parc Résidentiel de Loisirs PRL Prestygolfe

2025102

INTERCOMMUNALITE — Convention de financement et de réalisation Eclairage-Rénovation au stade des Vallons

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025100

INTERCOMMUNALITE — Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2030 avec GMVA

2025101

INTERCOMMUNALITE — Modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025095

AFFAIRES GENERALES — Mise à disposition des salles municipales dans le cadre des réunions relatives aux élections municipales

🌱 Environnement 1 délibération
2025103

INTERCOMMUNALITE — Morbihan énergie - rapport d'activité 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025104

PERSONNEL COMMUNAL — Evolution du tableau des effectifs suite à avancement de grade et à la réussite d'un examen professionnel

WEB megalis:2025:20696:2025-11-20
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