CM

16 octobre 2025

Sulniac 11 délibérations

11

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

FINANCES — Vente d'une propriété rue des Montagnards - Ancien "Bar des Sports"/résidence Colette BESSON

VOIRIE URBANISME — Aménagement d'une voie de déviation au Goh Len validation du projet

VOIRIE URBANISME — Redevances doccupation non commerciale du domaine public pour travaux avec autorisation

VOIRIE URBANISME — Aménagement point sur les échanges avec l'établissement foncier de Bretagne sur lîlot Goh Len Nord

VOIRIE URBANISME — Dénomination des voies et bâtiments - Jean Monnet

Finances & Budget 2 délibérations

FINANCES — Mandat spécial pour la participation au 107ème congrès des Maires de France du 18 au 20 novembre 2025

FINANCES — Convention partenariale relative au recouvrement avec le service de gestion comptable de Vannes

Ressources humaines 1 délibération

AFFAIRES GENERALES — Recensement de la population 2026 recrutement et rémunération des agents recenseurs

Sécurité 1 délibération

AFFAIRES GENERALES — Elections municipales 2026 convention relative à la réalisation mise sous pli et colisage propagande électorale

Culture & Patrimoine 1 délibération

INTERCOMMUNALITE — Convention de partenariat des actions culturelles 2025-2026 avec GMVA

Autres decisions 1 délibération

INTERCOMMUNALITE — GMVA rapport d'activité 2024

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