16 octobre 2025
11
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Sulniac — 9 €/moisDélibérations (11)
FINANCES — Vente d'une propriété rue des Montagnards - Ancien "Bar des Sports"/résidence Colette BESSON
VOIRIE URBANISME — Aménagement d'une voie de déviation au Goh Len validation du projet
VOIRIE URBANISME — Redevances doccupation non commerciale du domaine public pour travaux avec autorisation
VOIRIE URBANISME — Aménagement point sur les échanges avec létablissement foncier de Bretagne sur lîlot Goh Len Nord
VOIRIE URBANISME — Dénomination des voies et bâtiments - Jean Monnet
FINANCES — Mandat spécial pour la participation au 107ème congrès des Maires de France du 18 au 20 novembre 2025
FINANCES — Convention partenariale relative au recouvrement avec le service de gestion comptable de Vannes
AFFAIRES GENERALES — Recensement de la population 2026 recrutement et rémunération des agents recenseurs
AFFAIRES GENERALES — Elections municipales 2026 convention relative à la réalisation mise sous pli et colisage propagande électorale
INTERCOMMUNALITE — Convention de partenariat des actions culturelles 2025-2026 avec GMVA
INTERCOMMUNALITE — GMVA rapport d'activité 2024
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