Conseil municipal du 2025-07-10

Sulniac 10 juillet 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - PERSONNEL COMMUNAL - Evolution du tableau des effectifs - création de 5 emplois non permanents d'adjoint animation terri - PERSONNEL COMMUNAL - Convention de participation avec le CDG 56 pour le risque Prévoyance et le risque Santé - PERSONNEL COMMUNAL - Dispositif de signalement des actes de violence et discriminations - Convention avec le CDG 56 - ENFANCE JEUNESSE - Demande de subvention pour le projet de construction d'une nouvelle maison des jeunes - VOIRIE URBANISME - Cession de terrain au Gorvello pour un projet de lotissement privé à M. LE GLEVIC - FINANCES - Subvention de fonctionnement à l'association Breizh'n'raid - VOIRIE URBANISME - Cession de terrain à Coët Ruel Vallée à M et Mme MENARD - ACTION SOCIALE - Programme Local de l'Habitat 2026-2031 avis sur le projet

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Délibérations (8)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025069

VOIRIE URBANISME — Cession de terrain à Coët Ruel Vallée à M et Mme MENARD

2025070

VOIRIE URBANISME — Cession de terrain au Gorvello pour un projet de lotissement privé à M. LE GLEVIC

2025071

ENFANCE JEUNESSE — Demande de subvention pour le projet de construction d'une nouvelle maison des jeunes

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025072

PERSONNEL COMMUNAL — Dispositif de signalement des actes de violence et discriminations - Convention avec le CDG 56

2025073

PERSONNEL COMMUNAL — Convention de participation avec le CDG 56 pour le risque Prévoyance et le risque Santé

2025074

PERSONNEL COMMUNAL — Evolution du tableau des effectifs - création de 5 emplois non permanents d'adjoint animation territorial et 2 emplois non permanents d'adjoint technique

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025067

FINANCES — Subvention de fonctionnement à l'association Breizh'n'raid

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025068

ACTION SOCIALE — Programme Local de l'Habitat 2026-2031 avis sur le projet

WEB megalis:2025:20696:2025-07-10
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