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CM

12 juin 2025

Sulniac 9 délibérations

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

URBANISME — PLU- Prescription de la procédure de révision

URBANISME — Révision du SAGE Vilaine avis du Conseil municipal

URBANISME — Rapport triennal sur le Mode dOccupation des Sols

Ressources humaines 2 délibérations

PERSONNEL COMMUNAL — Adhésion au contrat dassurance des risques statutaires du CDG 56

PERSONNEL COMMUNAL — Evolution du tableau des effectifs au 1er juillet 2025

Finances & Budget 1 délibération

FINANCES — Demandes dadmission en non-valeur de produits irrecouvrables

Autres decisions 1 délibération

INTERCOMMUNALITE — Validation accord local composition du conseil communautaire de GMVA

Enfance & Jeunesse 1 délibération

ENFANCE — JEUNESSE - Approbation du Projet éducatif communal

Culture & Patrimoine 1 délibération

CULTURE — Convention avec la commune de Theix-Noyalo concernant la soirée du 13 juillet

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