Conseil municipal du 2025-06-12

Sulniac 12 juin 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - PERSONNEL COMMUNAL - Evolution du tableau des effectifs au 1er juillet 2025 - PERSONNEL COMMUNAL - Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du CDG 56 - CULTURE - Convention avec la commune de Theix-Noyalo concernant la soirée du 13 juillet - ENFANCE-JEUNESSE - Approbation du Projet éducatif communal - URBANISME - Rapport triennal sur le Mode d'Occupation des Sols - URBANISME - Révision du SAGE Vilaine avis du Conseil municipal - URBANISME - PLU- Prescription de la procédure de révision - INTERCOMMUNALITE - Validation accord local composition du conseil communautaire de GMVA - FINANCES - Demandes d'admission en non-valeur de produits irrecouvrables

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025060

URBANISME — PLU- Prescription de la procédure de révision

2025061

URBANISME — Révision du SAGE Vilaine avis du Conseil municipal

2025062

URBANISME — Rapport triennal sur le Mode d'Occupation des Sols

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025065

PERSONNEL COMMUNAL — Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du CDG 56

2025066

PERSONNEL COMMUNAL — Evolution du tableau des effectifs au 1er juillet 2025

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025058

FINANCES — Demandes d'admission en non-valeur de produits irrecouvrables

📄 Autres decisions 1 délibération
2025059

INTERCOMMUNALITE — Validation accord local composition du conseil communautaire de GMVA

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025063

ENFANCE — JEUNESSE - Approbation du Projet éducatif communal

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025064

CULTURE — Convention avec la commune de Theix-Noyalo concernant la soirée du 13 juillet

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