Conseil municipal du 2025-05-22

Sulniac 22 mai 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - PERSONNEL COMMUNAL - Evolution du tableau des effectifs - URBANISME - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : constitution d'un groupe de travail - URBANISME - Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération de Projet (P.P.C.P) - secteur du Goh Len Nord - URBANISME - Résidence Colette BESSON - dénomination de voie - Intercommunalité - GMVA - Demande d'un fonds de concours soutien à l'investissement des communes pour les années 2024 et - FINANCES - GRDF Redevance d'occupation du domaine public pour l'occupation provisoire du domaine publicpar des chantiers - FINANCES - GRDF - Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz - FINANCES - Soutien humanitaire aux victimes du séisme en Birmanie - FINANCES - Association ADMR Sulniac Treffléan La Vraie-Croix - subvention de fonctionnement 2025

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025049

FINANCES — Association ADMR Sulniac Treffléan La Vraie-Croix - subvention de fonctionnement 2025

2025050

FINANCES — Soutien humanitaire aux victimes du séisme en Birmanie

2025051

FINANCES — GRDF - Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

2025052

FINANCES — GRDF Redevance d'occupation du domaine public pour l'occupation provisoire du domaine publicpar des chantiers de travaux gaz

2025053

Intercommunalité — GMVA - Demande d'un fonds de concours soutien à l'investissement des communes pour les années 2024 et 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025054

URBANISME — Résidence Colette BESSON - dénomination de voie

2025055

URBANISME — Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération de Projet (P.P.C.P) - secteur du Goh Len Nord

2025056

URBANISME — Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : constitution d'un groupe de travail

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025057

PERSONNEL COMMUNAL — Evolution du tableau des effectifs

WEB megalis:2025:20696:2025-05-22
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