22 mai 2025
9
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
FINANCES — Association ADMR Sulniac Treffléan La Vraie-Croix - subvention de fonctionnement 2025
FINANCES — Soutien humanitaire aux victimes du séisme en Birmanie
FINANCES — GRDF - Redevance doccupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
FINANCES — GRDF Redevance doccupation du domaine public pour l'occupation provisoire du domaine publicpar des chantiers de travaux gaz
Intercommunalité — GMVA - Demande d'un fonds de concours soutien à linvestissement des communes pour les années 2024 et 2025
URBANISME — Résidence Colette BESSON - dénomination de voie
URBANISME — Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération de Projet (P.P.C.P) - secteur du Goh Len Nord
URBANISME — Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : constitution d'un groupe de travail
PERSONNEL COMMUNAL — Evolution du tableau des effectifs
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